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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3
1 avril 2008
1 avril 2008
Immédiatement après l'acte opératoire elle a présenté une paralysie du nerf sciatique gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa03
24 juillet 2012
24 juillet 2012
C/ SCI DOMAINE DE NALYS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUILLET 2012 APPELANT : Monsieur Mohamed X...
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3de523525b14ffdabe
8 avril 2025
8 avril 2025
compagnie Pacifica a heurté l'arrière d'un camion le précédant conduit par [H] [S] qui était arrêté derrière un tracteur agricole conduit par [G] [C] assuré chez Groupama en train de tourner sur sa gauche
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645b
21 novembre 2002
21 novembre 2002
écrasée et a dû subir l'amputation de l'avant-bras gauche.
Source officielleChambre 4-8b
65b9f1ff8452800008b2b418
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par courrier du 3 mars 2020, la caisse a notifié à l'assurée sa décision de prendre en charge la ténosynovite du poignet gauche déclarée au titre du tableau 57 des maladies professionnelles.
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
(horizontale en échelle) force de serrage 20 droite-30 gauche mobilisation : antépulsion : droite : 110° (actif) / 150° passif ; gauche : 110° (actif) / 160° (passif) abduction : droite : 110° (actif
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00914_20260210
10 février 2026
10 février 2026
public ; - il n’avait pas connaissance de l’irrégularité de l’occupation du domaine public ; - son bateau a été déplacé.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b2
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Dominique X... C / Nicolas Y... S. A.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02738_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
A B, a demandé sa condamnation à une amende de 150 euros, à ce qu'il lui soit enjoint, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, de libérer le domaine public fluvial et à ce qu'il soit condamné au
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163920dc171f9a1fe14c660
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Celui-ci évoque une grande cour avec, dans celle-ci, en aile à gauche, un quatrième corps de bâtiment et il est mentionné : ' Entre le bâtiment sur la rue et celui en aile, le mur séparatif de gauche
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c58
7 août 2024
7 août 2024
Il fait également valoir que les séquelles de l'accident ne concernent pas la main gauche mais que ses principales doléances portent sur l'épaule gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd12
17 octobre 2012
17 octobre 2012
86000 POITIERS représentée et assistée de Me Catherine BELFAYOL BROQUET (avocat au barreau de PARIS, toque : C0278) et de Me Jean-Pierre COSSET, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61640698bb1f62837b49253a
5 novembre 2009
5 novembre 2009
en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 octobre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032d9898151fe4e056b7299
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf3
4 février 2009
4 février 2009
APPELANTS Madame Dominique X... épouse Y... née le 18 Octobre 1960 à SAINT QUENTIN (78066), demeurant ...
Source officielle1re Chambre B
616246cfaf0a1de0eb1b6608
31 octobre 2013
31 octobre 2013
représentée par Me Charles REINAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Dominique ESTEVE, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officiellechambre sociale
6163cdb5a4f434918a1e524e
11 juin 2009
11 juin 2009
journalières en maladie au titre d'un nouvel arrêt de travail du 15 juin 2004 au 31 janvier 2005, notamment pour 'atteinte coiffe des rotateurs épaule droite lésion genou droit atteinte motrice main gauche
Source officielleChambre Commerciale
653a070cd0451e8318d0ec6f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il ne parle pas de l'implant de la trompe gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926c
29 octobre 2007
29 octobre 2007
de Dominique SALEY, Greffier.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f98c979aae19b191c50
7 août 2024
7 août 2024
HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU
Source officiellePage 6 sur 96
PERITORE, Jessica, Claude, Dominique, GAUCHER
22/01/2025
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SODALITE, PERITORE, Jessica, Claude, Dominique, GAUCHER
11/04/2021
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GAUCHER, Dominique
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/05/2013
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