. *** EXPOSE DES FAITS : Selon devis du 4 février 2010, la SAS lntelimédia a proposé à la SCI Ariele une solution domotique et multimédia

ont été établis le 11 mars 2021 : - un devis n°253 pour un montant de 38.095,20 euros ttc, - un devis n°254 pour un montant de 43.545 euros ttc, - un devis n°255 pour un montant de 52.680 euros ttc

suivants : *devis [L] (14 février 2017) : 19 125 HT, *devis Techmo Hygiène : 1 200 euros HT, *devis FM Etanchéité, étanchéité côté collectif, étanchéité maçonnerie, caniveaux : 21 346 euros HT, *devis

Le 27 août 2015, la SAS A2MO a adressé un devis (n° 3391) pour l'outil JH, d'un montant de 78 000 euros et la SAS MPO a adressé un devis (n° CH 1485) pour l'outil HU d'un montant de 85 000 euros HT.

Il a noté que Monsieur [R] [N] et Madame [J] [L] s'étaient déjà acquittés de 60 % du montant total, soit la somme de 4200 euros sur un devis de 7000,05 euros TTC.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 janvier 2026 **** Selon devis du 22 décembre 2020 accepté le 2 février 2021, Mme [R] [U] a confié à la société à responsabilité limitée MS Habitat (la société MS Habitat

suivants, relatifs à la réparation, à hauteur de 418,60 euros, du dispositif de surveillance électronique de son client, notamment de l'attache de TRACKER : 1) le justificatif de cette somme ; 2) le devis

l'ensemble des factures concernant la tenue de l'assemblée plénière du 15 avril 2016 (location, sonorisation, frais de déplacements des élus, des fonctionnaires, traiteur, etc.), ainsi que l'ensemble des devis

Le devis initial du 27 mai 2021 tel qu'accepté prévoyait pour une somme de 32.500 € HT : - la fourniture et la pose d'un sol souple de 165m² environ, suivant plan, validé sur le devis pour 175m² pour

De même, la société Stone PGZ intitule ses devis avec le nom du client de la société Bureau d'étude Marketing (par exemple : Devis-Henrot (pièce 13 de l'appelante), Garnier (pièce 11), devis final [Localité

Le travail réalisé par l'expert judiciaire, circonstancié et détaillé, permet à la cour, avec les devis réactualisés produits par l'intimée, d'être suffisamment informée pour trancher le présent litige

Il ajoute que le tribunal s'est fondé sur les devis présentés par M.

Bertrand MAUMONT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO, Greffier, lors du prononcé de la décision : Mme Lucie LAFOSSE , EXPOSÉ DU LITIGE Suivant devis du 15 novembre

(Pièce n°1) - Devis DESOC22-01341 du 23 septembre 2022 pour 24.893,00 € TTC (Pièce n°2) - Devis DESOC22-01365 du 30 septembre 2022 pour 8.375,40 € TTC (Pièce n°3) - Devis DESOC22-01390 du 14 octobre

et l'acompte ne saurait valoir acceptation d'un devis.

La société des Entrepôts de Thumeries produit encore un 'devis descriptif estimatif' établi le 30 avril 2012 par la société Cathelain située à [Adresse 4]) mentionnant un coût de 672 588,10 euros pour

L'expert conclut qu'il existe matériellement deux solutions pour le dévoiement du réseau.

DELIMMO Président: DEL ROSSO [F] Intimée Me [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de