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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
615e0d95c25a97f0381f4e1c
28 mai 2014
28 mai 2014
ARPELS ont lancé en 2006 une ligne de bijoux de haute joaillerie baptisée 'Une journée à [Localité 6]' axée sur les monuments de [Localité 6] et a retenu en 2007, le projet de Mme [Q] [P], intitulé 'a day
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e1fc25a97f0381f526d
1 octobre 2014
1 octobre 2014
[X] [C] [Adresse 7] [Localité 3] Madame [W] [V] épouse [C] [Adresse 7] [Localité 3] représentés par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 assistés de Me Carole DAVIES
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
- sur la faute commise par « Trappeur » : ce dernier n'a pas commis de faute en ce que : - M. [T] [F] visitait quotidiennement le navire et que la dernière visite remonte au jour de l'incident.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
61625c98d64a6b1f5148774b
17 janvier 2013
17 janvier 2013
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Dany BLERVAQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves BENHAMOU, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f5
26 juin 2008
26 juin 2008
Affaire DAVIS B...- autre client DCN la S. A. I. réclame à ce titre 174. 000 €. Pour les mêmes motifs que ceux retenus dans la précédente affaire, la S. A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60358783fdb966ac7a0e84ff
6 avril 2016
6 avril 2016
barreau de PARIS, toque: G0190 INTIMEE EPIC PARIS HABITAT-OPH [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Pascal GEOFFRION, avocat au barreau de PARIS, toque : L0027 substitué par Me Audrey DAVE
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997981d302277d8e8d18
22 avril 2022
22 avril 2022
Il évoquait dans son message du 13 juillet 2018 « des surprises tirées du chapeau au dernier moment ».
Source officielle15e chambre
63c10a6dbf9fd47c90a13ecc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Selon la salariée, la moyenne de ses douze derniers mois de salaire s'élevait à la somme de 10 068 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3fa
20 novembre 2007
20 novembre 2007
SERRA, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistée de Maître Frank MARTIN LAPRADE, avocat au barreau de PARIS Membre de la Partnership Jones Day TOQUE J001 120 rue du Faubourg Saint Honoré
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fda91d87d60e821b1a63a7c
19 juin 2019
19 juin 2019
Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentées par Me Frédéric GROS et par Me Marie-Laure CARTIER-MARRAUD du PARTNERSHIPS JONES DAY
Source officielle6e chambre
627df9980d41e0057d43e829
12 mai 2022
12 mai 2022
Le 4 juillet dernier, nous ne pouvons que déplorer une fois de plus que vous ne répondez pas au message de M. [D] [G] qui réitère des explications à cet égard.'
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3cf
10 avril 2008
10 avril 2008
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame PLANCHON, Président et par Mme NOEL-DAZY
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a32736ab09eb9a2fd82d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
ALGARRON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0300 POLE EMPLOI [Localité 6] ( intervenant volontaire ) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Catherine ROIG, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e59c25a97f0381f554b
3 septembre 2014
3 septembre 2014
Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Françoise LABROUSSE de la Partnership JONES DAY
Source officielle13e chambre
628490c5498a54057d10306f
17 mai 2022
17 mai 2022
Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 200764 Représentant : Me Bénédicte GRAULLE du PARTNERSHIPS JONES DAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d1
12 mai 2009
12 mai 2009
Février 1951 à TUAROUBLE ... 93800 EPINAY SUR SEINE représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau d'AVIGNON Madame Martine Denise
Source officielleChambre 4-5
680b1f9a4d571f883366925a
24 avril 2025
24 avril 2025
Il percevait en dernier lieu une rémunération moyenne de 3.725,41' bruts (moyenne de ses 12 derniers bulletins de salaire avant son arrêt de travail du 24 août 2017).
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af68eab6c6260008b530f0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
interlocuteurs réels lors des décisions importantes étaient la société sud-coréenne (cf. réponses par mail à Wavetel du représentant d'Inno Europe pièces Wavetel n°12 « I ask to HQ [headquaters] every day
Source officielle16e chambre
5fdbb01144b9988f2d405214
7 février 2019
7 février 2019
Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 003433 - Représentant : Me Frédéric GROS du PARTNERSHIPS JONES DAY
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163c2b81a5f0a71dc3c9126
5 novembre 2010
5 novembre 2010
siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] GRANDE-BRETAGNE représentées par la SCP FANET - SERRA, avoué à la Cour assistées de Me Anne-Laure VINCENT plaidant pour le Cabinet JONES DAY
Source officiellePage 6 sur 7