CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, président de chambre Mme Sophie MACE, conseillère Mme Laure COMTE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS

Source officielle

Chambre sociale

642fb61bcece1704f5747582

Appel

6 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Thomas FROMENTIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle

2ème Chambre

6688de01676b73dd81b96c7c

Appel

5 juillet 2024

Frank ROBAIL, président de chambre, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère, Monsieur Thomas Habu GROUD, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle

6ème Chambre

69677928cdc6046d47402f13

Appel

13 janvier 2026

ATELIER DE JOUY Représentée par son gérant [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle

1ère Chambre

69d5e61fcdc6046d477b6785

Appel

7 avril 2026

186 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie SOPENA, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Thomas

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b04a7ef77d000880b589

Appel

26 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : P0079 substitué par Me Christophe BASTIANI, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : 221 INTIMEES S.A.S.U. [11] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Thomas

Source officielle

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de57

Appel

17 mai 2011

Nous sommes désolés de cette situation. À ce jour nous ne conseillons plus le Centre d'Alcoologie aux malades que nous sommes amenés à rencontrer ".

Source officielle

2e chambre sociale

686f4e2c334d55acd19f1d48

Appel

9 juillet 2025

2025 à celle du 09 juillet 2025, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Thomas

Source officielle

2e chambre sociale

686f4e2d334d55acd19f1d4a

Appel

9 juillet 2025

Source officielle

Chambre 1-7

660f94e1a40f8b0008cb7163

Appel

4 avril 2024

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Gilles TOBIANA Me [U] GUEDJ Me Philippe BRUZZO Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Sur décalration

Source officielle

5ème chambre sociale PH

6a0453d6cdc6046d4793a56c

Appel

5 mai 2026

APPELANTE : Madame [L] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme PRIVAT de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : S.A.S

Source officielle

1ère chambre sociale

662209689ce142000838977d

Appel

18 avril 2024

du 27 Juin 2022 RG n° 21/00046 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

61624d61ed30a8f56173822d

Appel

21 juillet 2014

[F] [A] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par la AARPI GRV, avocats postulants au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés de Me Jean-François BRETONNIERE et Me Thomas DEFAUX de la SCP BAKER

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e8

Appel

6 décembre 2017

Olivier THOMAS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Nicolas RIEUCAUD ARRÊT : - Contradictoire.

Source officielle

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

Le ton de la discussion est ensuite monté et vous êtes allé jusqu'à appuyer votre index sur le thorax de M.

Source officielle

Chambre Sociale

68f07d9cbfd83326c706376f

Appel

9 octobre 2025

OGF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thomas GODEY de la SELAS ærige, avocat au barreau

Source officielle

1ère chambre sociale

651fa51cc601f083189915b7

Appel

5 octobre 2023

de CHERBOURG INTIMES : Madame [V] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Syndicat CFDT DES SERVICES DE SANTE ET SERVICES SOCIAUX DE LA MANCHE [Adresse 8] [Localité 4] Représentées par Me Thomas

Source officielle

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc015

Appel

21 janvier 2025

APPELANTE : Madame [S] [C] épouse [U] née le 26 Mai 1961 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat

Source officielle

Chambre Commerciale

65a0ec075bbe450008b2ce52

Appel

11 janvier 2024

prise en la personne de ses représentants légaux en exercice audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bénédicte MORLAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Thomas

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 16

6864c04f17fdd29c296516fc

Appel

1 juillet 2025

avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Me Philippe PINSOLLE, Me Isabelle MICHOU, Me Thomas

Source officielle

Page 6 sur 7

← Précédent Suivant →