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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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RETENTIONS
697868dbcdc6046d47d6a517
25 janvier 2026
25 janvier 2026
Il a cependant confirmé n'être titulaire d'aucun passeport en cours de validité, le sien étant périmé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af893aac506b5d705d007
30 juillet 2025
30 juillet 2025
MIQUEL de la SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5045857dd64cbdaa5b6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de Chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c8c
30 décembre 2015
30 décembre 2015
N DOSSIER N 15/ 58 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 30 décembre 2015 Christian X...
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Sylviane Y... épouse Z...Monsieur Michel Zc/S.A
6253c9a6bd3db21cbdd88ed3
27 mars 2007
27 mars 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 Mars 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05/01525 Madame Marie-Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e788
14 septembre 2011
14 septembre 2011
rendu(e) le 11 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Activités diverses No RG : 09/00466 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle COUZINET Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ee
26 juillet 2018
26 juillet 2018
Centre Hospitalier de Henri Laborit INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI Laborit 370 avenue Jacques Coeur BP 587 86021 POITIERS CEDEX non comparant Madame Marie-Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162dd05cadecb9ef7c7e196
21 juin 2012
21 juin 2012
Daniel-yves LACROIX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1749 substitué par Me Simon DENIS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SAS KESSLORD PARIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163b7fbb88d7e4ae5cfe37e
20 mai 2010
20 mai 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Dominique DOS REIS, conseillère Madame Christine BARBEROT, conseillère
Source officielle1ère Chambre
63d0d5bc81a7b805de12b5da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Adresse 2] L2167 LUXEMBOURG Représentée par Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [F] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2df
20 juin 2011
20 juin 2011
représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Raphaël SALZMANN, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Mme Sandrine Z... épouse X...
Source officielle11e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3459
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Le 26 septembre 2005, un contrat de sous-location est signé entre la SCI Christan et la Compagnie Des Roches.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87552
18 février 2005
18 février 2005
(divorcée C...), Maître CASTEX Christine, avocat au barreau de FOIX, au nom de Madame C... née B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d73
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Caroline PIPARD de la SELEURL PIPARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0177 INTIMÉES Madame Perrine Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a227b815c30a4df70b2a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c185
29 mai 2008
29 mai 2008
Christian X... C / Laetitia B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e181
16 avril 2010
16 avril 2010
Christian X... le 11 mai 2009. Vu les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b3
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 15 Novembre 1958 à LYON (69006) ... 69580 SATHONAY VILLAGE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Christine BARRET, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielle6e Chambre D
6034f910e1304d26c30bcc75
29 juin 2016
29 juin 2016
N° 2016 /170 Rôle N° 14/05040 [O] [G] C/ [S] [J] [R] [F] [G] [T] [G] [W] [B] [F] [G] Grosse délivrée le : à : Me Ludovic ROUSSEAU Me Christian
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63b6779ca853827c9026d27b
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par ordonnance du 15 novembre 2022, le conseiller de la mise en état a dit que l'instance inscrite sous le n° de RG 20/409 n'était pas périmée.
Source officiellePage 6 sur 115