CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 451 résultats pour « Christian SAID »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fdc89e2f923e5ad44666fbb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

A..., représentée par Maître Christian H...

Source officielle
CA

11e Chambre A

60327bf84a3c7fb00e7b3459

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Le 26 septembre 2005, un contrat de sous-location est signé entre la SCI Christan et la Compagnie Des Roches.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163a6081d97f2f687d912ce

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

[Y] [R] demeurant [Adresse 2] ci-devant actuellement chez Mme [N] [Adresse 5] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Nolwenn LOYER-SAAD, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

Christina créée pour l'occasion avec son fils Jean-Jacques X... et son frère Jacques Marie X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89603

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Y... de toutes ses demandes, fins et conclusions, et : - d'autoriser la saisie des rémunérations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b27e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

.-72800 LE LUDE Madame Christiane Z... épouse F... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920ba

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Louis X... est décédé le 25 novembre 1999 en laissant pour lui succéder ses deux enfants Marie-Christine X... épouse Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Christiane X... a relevé appel de cette décision le 2 juin 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f07

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

697335a7cdc6046d4765d0b8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au barreau d'AMIENS, toque : 94 INTIMÉES : S.C.P. [7] [11], es qualité de liquidatrice de la liquidation judiciaire de la société [8], [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Maria-Christina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90963

Appel

20 août 2013

20 août 2013

Skandher X..., Me Christian Y... mandateur judiciaire de VSP INTERNATIONAL, SA COOP ATLANTIQUE, SA SOPACO, SAS LEADER DISTRIBUTION BEL AIR, SAS SAS LEADER DISTRIBUTION CENTRE OUEST MJ/ MCM MAINLEVEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db18

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

née le 11 Mars 1981 à LYON (69003) ... ... 69195 SAINT-FONS CEDEX représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Pierre PALIX, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a489

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

TECHNIPOLIS à l'encontre de Christian X..., -débouté Christian X...de l'ensemble de ses demandes ; Ouï en ses observations orales à l'audience du 6 février 2008, Maître BAGLAN, conseil de Christian X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9332b

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Christian X... C/ Mme Liliana Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91166

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 01553 AFFAIRE : Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90828

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Christian X..., Mme Marie-Claude Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89f00

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT, La Cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Pierre, Vincent X... ... 78610 SAINT LEGER EN YVELINES Madame Chantal, Christiane

Source officielle
CA

Chambre civile

66177da5e5d80f0008c2e762

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Après quoi, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

C/Christine Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6309b40aa521cdc5630b7a94

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02461 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 22 Août 2022 Décision Réputée contradictoire COMPOSITION Marie-Christine

Source officielle

Page 6 sur 373

← PrécédentSuivant →