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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab4
10 novembre 2010
10 novembre 2010
No de rôle : 10/ 01054 S/ appel d'une décision du tribunal de grande instance de BESANCON en date du 09 avril 2010 RG No 09/ 02849 Code affaire : 00A Sans indication de la nature d'affaires Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87120
18 mai 2004
18 mai 2004
X..., la chapelle n'est pas un bien indivis mais la propriété exclusive de Bruno X..., venant aux droits de son père, Henri ; - que le souhait exprimé par Suzanne X..., grand-mère de Bruno X... et mère
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddd
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Bruno Représenté par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assisté de Maître CATTEAU VANDECASTEELE, avocat INTIMES SA F.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a31
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIME Monsieur Bruno Y... 14 Rue d'Applincourt 60400 NOYON Comparant en personne.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
22 novembre 2004
Bruno X...'
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e4
16 avril 2012
16 avril 2012
BRUNO COIFF aux dépens de l'instance. Par déclaration enregistrée le 15 mars 2011, la S. A. R. L. BRUNO COIFF a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
c / Bruno Dominique Maurice Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21710_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2024, la société Bruno Raulet a présenté des observations en réponse à la mesure d'information du 8 mars 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040d
19 mars 2013
19 mars 2013
La société Bruno Heuveline est condamnée à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e11
27 novembre 2003
27 novembre 2003
S.E.E.P., procédures qui ont été transformées en liquidation judiciaire, les 19 janvier et 1er juin 1994, Maître Bruno WALCZAK mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises étant désigné en qualité
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c775
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par actes en date du 17 avril 2025, Mme [H] a assigné devant la cour la société Cavallaro Bruno et la SMABTP pour ladite audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87556
10 mars 2005
10 mars 2005
RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
C / Bruno Claude Y... Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI SIDER réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d16
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f191
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Monsieur Bruno Z... a été convoqué le 8 avril 2009 à un entretien préalable pour licenciement pour motif économique et le 30 avril 2009, M. Bruno Z... fut licencié.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce8
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Y... a révoqué le 1er Décembre 1986 la donation qu'il avait précédemment consentie à son profit, - a dit que sa revendication de la qualité d'héritière de la succession de Bruno Y... est sans fondement
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE AXA FRANCE IARDc/SOCIETE PACIFICA
6253c9d8bd3db21cbdd895a4
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Subrogée dans les droits des ayants droit de Bruno Z..., la S.A. Pacifica a tenté un recours amiable auprès de la S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6711fae37603bf88a18849e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en son nom personnel qu'ès qualité de tutrice de Madame [C] [G], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
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