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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02292_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc6
14 janvier 2004
14 janvier 2004
EXTRAIT de l'arrêt du 14 JANVIER 2004 9ème CHAMBRE RG : 02/02525 BITTON Moise (et autres) COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement le QUATORZE JANVIER DEUX MILLE QUATRE par Madame RACT-MADOUX
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[V] ne justifiant pas de la restitution des bitcoins. Le 1er octobre 2021, M. [V] demandait la réinscription de l'affaire au rôle de la cour.
Source officielle1ère Chambre
67061e67fde28ee42071144e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
et pouvant faire fuir certains clients potentiels car ne reflétant pas l'image voulue de la bijouterie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fa8c687317f24325aeec
25 mai 2012
25 mai 2012
médailles d'identité, boutons de manchettes, pinces à cravate, colliers, broches ; montres, chronomètres, pendules, bracelets de montre ; montre-bracelets, écrins en métaux précieux pour montre et bijoux
Source officielleRétention Administrative
64f6c4d6ed0253d969201ca1
1 septembre 2023
1 septembre 2023
APPELANT Monsieur [C] [V] né le 18 décembre 1999 à [Localité 1] de nationalité tunisienne, comparant en personne, assisté de Me Thomas BITOUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Source officielleRétention Administrative
68919267cc6ad3ccb24aedff
27 juillet 2025
27 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Chambre de l'urgence [Adresse 4] Téléphone : [XXXXXXXX02] - Fax : [XXXXXXXX01] Aix-en-Provence, le 27 Juillet 2025 Maître Thomas BITOUN
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DBV3-V-B7J-W6RQ (Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 22/01/2025 à : Mme [R] Me BITBOUL
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9d2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DBV3-V-B7J-W6PN (Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 22/01/2025 à : Mme [D] Me Bitboul
Source officielleChambre sociale 4-6
671b35c12edfb0b58c05f182
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[W] [U] N° SIRET : 753 315 514 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Avi BITTON de la SELARL AVI BITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0339 APPELANTE ****************
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d9
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Dans des conditions controversées entre les parties, une société AMBASSADE DU DIAMANT fut constituée avec pour objet la création d'un fonds de commerce de bijouterie à Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e012
1 juin 2011
1 juin 2011
agissant tant en sa qualité de liquidatrice de la SARL HORLOGERIE BIJOUTERIE Z... qu'ès qualités de représentante de l'indivision Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c716
29 octobre 2008
29 octobre 2008
ANONYME 20 Avenue Bosquet 75007 PARIS représentés par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Maître Alain DE A... avocat plaidant pour la SELARL CABIENT BITOUN, avocat Toque P 189
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163bf263aeb4b683cf414b6
26 mai 2010
26 mai 2010
[W], gérant de la Sarl SBM Bijoux, lequel a attesté le 5 octobre 2006 que 'M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
MARCEL ROBBEZ-MASSON DIFFUSION, en qualité de délégué commercial non VRP en articles de bijouterie sur le secteur géographique du Nord-Est de la FRANCE.
Source officielleRétention Administrative
6889aa86513890addac01315
28 juillet 2025
28 juillet 2025
SÉNEGAL) de nationalité Sénégalais comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA depuis le centre de rétention administratif de [Localité 2], assisté de Maître Thomas BITOUN
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c1
10 avril 2025
10 avril 2025
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [I] [M] née le 06 Octobre 1961 à [Localité 2] (Portugal) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Avi BITTON
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e6
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Elle soutient que les contrefacteurs se sont contentés de surmouler la bijouterie dite "applique" et qu'ils sont pleinement responsables comme l'ont admis, à juste titre, les premiers juges.
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245144
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245148
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Source officiellePage 6 sur 33