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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11e
11 juin 2010
11 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dff
5 février 2008
5 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a250
4 mars 2008
4 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388a
4 janvier 2017
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f24
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
Dans l'affaire SA CREDIPARc/Mme Ariane X
6253cd63bd3db21cbdd932dd
25 mai 2016
25 mai 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c18
25 juillet 2024
25 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b7
18 avril 2024
18 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
660cf2557c1ccb0008628bb3
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035e017bf9e4046761ea89d
9 février 2016
9 février 2016
W] ,chargé de mission, en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9381f
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93821
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e12
18 décembre 2013
18 décembre 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 octobre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
La SARL AVENIR CONCEPT indiquait avoir déposé plaintec/Mme X
6253cd66bd3db21cbdd93391
15 juin 2016
15 juin 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 1-5
5fe1cfd7a6049b944fc377ed
10 décembre 2020
10 décembre 2020
représenté par Me Benjamin KERGUENO, avocat au barreau de NICE Monsieur Y... N... demeurant '[...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e4
25 mai 2016
25 mai 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fa76c5d9057df7ff56
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abe
20 mars 2017
20 mars 2017
-assisté de Me Benjamin FRANCOS, avocat commis d'office -avec le concours de M. Y... interprètre en langue perse, qui a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
2 avril 2014
Signé par Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3-2
6364ba5ee405357f749ea5c0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/07756 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQK7 [F] [N] [Y] [N] NÉE [M] C/ [C] [R] LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officiellePage 6 sur 69