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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
60328c423efbd8bfbc4a9ccb
11 janvier 2018
11 janvier 2018
, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère, chargée du rapport M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60329908b9f5fe0d999184c7
21 décembre 2017
21 décembre 2017
, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616348f0543823d76b03176b
4 novembre 2010
4 novembre 2010
: Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre Sociale
6349007b63d497adffda4300
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CBG LAFAYETTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Anne LEMONNIER-BUREL de l'AARPI SOCIALITIS, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a33
6 avril 2023
6 avril 2023
06 AVRIL 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 03 Mars 2021 APPELANTE : Madame [R] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Anne-Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603203d92566e43bdcdb977c
17 mai 2018
17 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b3
4 novembre 2002
4 novembre 2002
PUBLIC : non appelant, COMITE NATIONAL CONTRE LE TABAGISME, 31, avenue Michel Bizot - 75012 PARIS Partie civile, appelant, Représenté par Maître ANTONINI Marie-Hélène, avocat au barreau de PARIS MAITRE LEBOSSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdaa871a103b639658acb62
6 juin 2019
6 juin 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officielleChambre Sociale
63c109c4bf9fd47c90a13dec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd87
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Monsieur Philippe A... ... 49120 CHEMILLE Mademoiselle Anne X... ... 49310 VIHIERS assignés, n'ayant pas constitué avoué.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c2002a12a235bae6ce6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
B -------------------------- ARRÊT DU : 25 juillet 2024 PRUD'HOMMES N° RG 22/03533 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MZWK Madame [Z] [G] c/ Association MAISON POUR TOUS LEO
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff7
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd877a0
12 septembre 2005
12 septembre 2005
Lors du délibéré : Monsieur Bernard BUREAU, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Anne GONGORA, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité.
Source officielleChambre Sociale
63ca43269066fd7c90fc2865
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BOYER BERGERON-DURAND, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Thomas COURCEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Madame [E] [I] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Anne-France
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60332a0d85645f9b5f0f9ea6
14 septembre 2017
14 septembre 2017
, président de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d001c666ce2d9a48d62
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Sur les droits revendiqués par la société Lennox Holdings : Considérant que la société Lennox Holdings revendique 13 enregistrements interprétés par [H] [X], 12 enregistrements interprétés par [F] [
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163a6101d97f2f687d9136b
27 mai 2010
27 mai 2010
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163c2c11a5f0a71dc3c91ce
1 juillet 2010
1 juillet 2010
: Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be48
6 mai 2008
6 mai 2008
15295 APPELANT 1o- Monsieur Francis X... ... 78290 CROISSY SUR SEINE comparant en personne, assisté de Me Jean- Philippe DESANLIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2130 substitué par Me Anne
Source officielleChambre Sociale
633fc391e633183e2ee17c87
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 5] représentée par Me Thierry BRULARD de la SCP BRULARD - LAFONT - DESROLLES, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Laure
Source officiellePage 6 sur 30