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430 résultats pour « Alexandre Andre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

651e5311a81daa831884f395

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

° RG 19/00174 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDSIR [G] [U] VEUVE [C] [R] [L] [A] [C]-[U] [I] [H] [B] [C] [D] [X] [C] C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me André

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Alexandre André Foods

SIREN 981170103Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

27/08/2026

Voir →

Créations

FEUGEAS, Francois-Alexandre, André, ESNOL-FEUGEAS

SIREN 511968737Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

25/08/2026

Voir →

Créations

LANOË, Jonathan, André, Alexandre, Jean-Marie

SIREN 108690421Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Bacqueville, André Alexandre

SIREN 532455078Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/08/2026

Voir →

Créations

CHIOUSSE, Alexandre, Didier, André, CHIOUSSE-DEPENVEILLER

SIREN 108300484Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714e

Appel

9 juillet 2004

9 juillet 2004

Marie André né le 23 Juin 1928 à ANGERS Fils de GAUDIN DE SAINT E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e57

Appel

15 février 2000

15 février 2000

17.000 F/mois alors que la situation familiale était la même, [* il est incontestable que deux de ses enfants n'ont pas les moyens suffisants pour subvenir à leurs besoins et que les petits-enfants Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e049

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Charlotte CATRIX, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSE-Intimée Madame Alexandra Jeanine Marie C...

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d37af6d1bc2605de4b4c51

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[F] [R] à la fondation de droit américain ([Localité 5]) FONDATION ANDY WARHOL POUR LES ARTS VISUELS.

Source officielle
CA

13e chambre

63be641213ef607c90ab6877

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

8] (93) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Noémie GILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 663 Représentant : Me Jérémy CATEAU, et Me 'Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9082f

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

Le 9 avril 2010, Monsieur Philippe X... a reçu une lettre destinée à lui-même et à ses deux frères de Monsieur André A... leur faisant connaître que leur père Monsieur Roger A...

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fd8cdc6046d4709c6ff

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 1er Avril 2026, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba28

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

APPELANTE : LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Dont le siège social est 10 Bd Alexandre Oyon 72030 LA MANS CEDEX 9 agissant poursuites et diligences de son Président et Conseil d'Administration

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92101

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

André JACQUOT, Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

André E...

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CA

5e chambre civile

69df2426cdc6046d47482cfe

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

AGENCE [D] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Andie FULACHIER

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CA

9e Chambre C

6163515ba2ead9ed860b6fc7

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

FOND DU 29 MARS 2011 N°2011/ 256 Rôle N° 10/04796 S.A.S [Adresse 4] C/ [D] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007 , en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007 , en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44c

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44e

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

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