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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f3
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Roger X... par les époux Jean-Claude Z... », ainsi rédigé : « accord entre les soussignés M. Roger, Joseph, Fiorenzo X... né le 8 mai 1923 à Hyères (Var) France demeurant... ... et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MUR7 CPAM DE LA DORDOGNEc/S.A
671b35502edfb0b58c05eaa9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[K] d'une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical mentionnant une tendinite de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite et de l'épaule gauche.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE01379_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
quartier Vaucheron à Noisy-le-Roi.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6789f8aa482fcecad732ff63
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SAEM Roc d'enfer soutient pour sa part que M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA05970_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La commune de Villeneuve-le-Roi fait appel de ce jugement. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5b
13 février 2008
13 février 2008
A la demande de renouvellement formée par Nora Z..., le 19 novembre 2003, Roger X... a répondu le 17 août 2004 en proposant un nouveau loyer à Nora Z... qui a rejeté cette proposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f29d
29 février 2012
29 février 2012
L SOCIETE D'EXPLOITATION HOTEL ROI THEODORE prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de BASTIA 20137 PORTO-VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9548616ed0f8cd50f4
2 mai 2023
2 mai 2023
, ' Condamné la société LE ROI ARTHUR aux dépens de l'instance Vu les écritures notifiées le 22 mai 2020, par voie électronique au terme desquelles la SAS LE ROI ARTHUR demande à la Cour de : '
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
Agissant tous trois en qualité d'ayant droits de Roger X..., décédé le [...] Représentant : Me Frédéric D...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a59b3c8605deec1d51
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] [J] au capital de la SCI des 16 & 3 Rois de Sicile et du remboursement qui s'en est suivi par l'affectation au crédit du compte courant d'associé de M.
Source officielle6e chambre
5fda5e40bb1a1ba6db5db470
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Mme [J], le syndicat CGT Axa Marly-le-Roi et l'union locale CGT des Clayes-sous-Bois ont interjeté appel de la décision.
Source officielleChambre 1-2
626b80fdd1fb03057d9a4f0d
28 avril 2022
28 avril 2022
[W] [F] ; - débouter l'association des commerçants du Marché aux Puces, la société Au Roi des Olives et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
66fe357491b69e88a370fe31
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La SAS Roger Vivier France est déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles en cause d'appel.
Source officielleChambre 2 A
6300794d521ab1c563ce097d
19 août 2022
19 août 2022
Il a considéré que les sociétés Nutrana et Rolux travaillant exclusivement pour la société Escal, qui est leur société mère, et la société Rolux étant dépendante de la société Escal dont Mme [N] est l'associée
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02186_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
et trois-roues motorisés participent, par leur nature, à la diminution des embouteillages.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89abd
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Roger Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01209_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Le jugement attaqué ne visant pas ce mémoire, la SCI Le Roc Blanc est fondée à soutenir qu’il est entaché d’irrégularité.
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84be5
4 juillet 1997
4 juillet 1997
.) ; que le 23 décembre 1987 les sociétés C.G.S. ont été absorbées par la société FINANCIERE ROBUR, cette dernière cédant par la suite ses droits d'exploitation à sa filiale la société ROBUR D.A. ; que
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b8
28 mars 2008
28 mars 2008
Roger Y... la somme de 150. 000 F (soit 22. 867, 35 €) pour l'achat de 250 parts sociales de la SàRL Entreprise de Construction Roger Y.... Parallèlement M.
Source officielleChambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67344
24 avril 2025
24 avril 2025
Apte à des activités professionnelles sans pilotage de deux-roues motorisés et sans port de charges. 4. Par actes des 5, 8 et 10 novembre 2021, M.[T] [U] et M.
Source officiellePage 59 sur 699