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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fa9fafaf6162e762a5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

application de l'article 699 du code de procédure civile, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance de clôture en date du 25 septembre 2019, SUR CE En février 2018 est paru

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fda21f1b7924c6675e4e00a

Appel

24 septembre 2019

24 septembre 2019

Le ministère public soutient que le certificat de nationalité française a été délivré à tort dès lors que le jugement supplétif d'acte de naissance est un faux, portant parfois la date du 3 mai 1984, parfois

Source officielle
CA

17e Chambre

6035ba4d391c0b21eacaddeb

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Il produit au soutien de son argumentation: - plusieurs courriels émanant de collaborateurs lui demandant de fournir des justificatifs alors qu'il était parfois en arrêt maladie (pièces 27 à 29), ainsi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035fcc718bd01620b72c679

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

FLAMANT VERT' et joignant le tarif Téva 2003, une brochure éditée par la société Téva et les emballages correspondants de certains produits, sur lesquels figure le signe, peu important que cela soit parfois

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL20777_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

gestionnaire a pu être sur cette période inapproprié et intrusif faisant elle-même part de sa bipolarité et invitant sa collègue à s'inscrire sur un site de rencontre, marqué par des sautes d'humeur et parfois

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CA

Première Chambre B

616361ccc983b818eb76d260

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

39 S une lettre du 5 avril 2005 indiquant notamment : 'Récemment nous avons constaté lors d'un contrôle interne du collage des varangues de l'ETAP 39 S que la colle (type : résine flexible) n'est parfois

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CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88542

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

Elle révélait que, très souvent, il venait le soir dans sa chambre après s'être déshabillé et la pénétrait, parfois plusieurs fois de suite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8932a

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Or, il ressort des bulletins de paie que Madame Nadège J... a très souvent effectué un horaire supérieur à ces limites et a parfois effectué un horaire supérieur à un temps complet (174 heures en juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf02

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Marc X...avait parfois une technique de management " trop cassante ", pouvant parfois être verbalement " brutal " ou " sec ", aucun des témoins entendus n'ayant, cependant, déploré une détérioration particulière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0ddfc25a97f0381f5017

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

opérations jusqu'à leur terme ; qu'il ressort du rapport qu'il a déposé que le mur séparatif présente les défauts structurels suivants : -' un certain nombre de fissures qui se trouvent localisées parfois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d200

Appel

12 mars 2009

12 mars 2009

par voie de fusion-absorption, conteste le harcèlement moral qui lui est reproché en faisant valoir notamment que les faits dénoncés ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que le langage parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944ac

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

de tribunaux sont sans intérêt pour la solution du litige ; Que Monsieur K... aurait tout aussi bien pu produire des arrêts de cette cour statuant, au visa des dispositions légales qu'il invoque, parfois

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9081e

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

habitude de surveiller les moindres faits et gestes de ses locataires et de s'en plaindre par courriers adressés au syndic de la copropriété ou à l'agence immobilière, la teneur de ces courriers relevant parfois

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CA

Chambre Premier Président

6785fda1e1c1941b1ee9807b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Dans son certificat du 7 janvier 2025, le docteur [N] relève en outre des angoisses massives et un risque de passage à l'acte sur son nouveau-né, dans un contexte de dépression post-partum.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef57cdc6046d47f7c833

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce rappel à l'ordre passait parfois par l'intermédiaire de [F] [H] notre chef d'équipe' ; - l'attestation de Mme [W] [K], salariée de l'entreprise du 21 mai 2019 au 22 octobre 2021, qui déclare : '[

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

En ce qui concerne les textes, il me faisait des remarques et me demandait parfois de modifier tel ou tel passage.

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CA

Chambre 4-3

5fd94f8a4bfd6f383188064e

Appel

28 février 2020

28 février 2020

- Sur le co-emploi Mme [H] estime en premier lieu qu'elle est passée en effet de société en société parfois avec un nouveau contrat, parfois sans nouveau contrat, mais sans n'avoir jamais démissionné

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CA

17e Chambre B

603615c5f7d73679c2d315f1

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Il m'arrivait alors souvent de croiser Mme [TN]-[FI] entre 17h30 et-parfois-20h00.

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9147f

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

SUR CE : Mme X...soutient que la demande est injustifiée, au motif que la réalité des règlements et parfois la qualité de victime ne serait pas établie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91633

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

suivant les horaires de travail de Monsieur Y..., Marine est déposée à la garderie à 7h30 ou à l'école à 8h45, et que suivant ses disponibilités, Monsieur Y... reprend Marine à la garderie à 18h30 ou parfois

Source officielle