Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f236
6 mars 2012
6 mars 2012
Du fait de la pathologie de l'intéressée, les relations sont parfois difficiles, au sein de la structure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f8
16 mars 2012
16 mars 2012
Ils concèdent seulement que M Willy Y... a parfois dû manoeuvrer en marche arrière pour se garer dans son parking.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb99
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Entendue par le juge des tutelles, Mme Lucienne X...veuve Y...a déclaré recevoir des visites de Mme Marie-Claire X...et, parfois, du mari de cette dernière, son fils Bruno.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb0
26 août 2021
26 août 2021
que depuis son entrée en hospitalisation complète, la mise en place d'un traitement psychotrope et l'arrêt de consommation de toxiques a permis d'atténuer le discours délirant, bien que subsistent parfois
Source officielleRecours Soins psychiatriq
68e7451ab214cd5a53bde4b8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les troubles psychiques persistent, avec parfois des propos délirants et une perception très altérée de la réalité.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b79c02507c9078dcb9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Les échanges de SMS sur lesquels Mme [P] fonde sa demande en remboursement sont parfois contradictoires et ce même si son interlocuteur est identique, à savoir 'Plomberie Rudby'.
Source officielleETRANGERS
6448c0df5ca6d8d0f8ef6a15
25 avril 2023
25 avril 2023
Il sera d'abord relevé que l'usage systématiquement respecté par les autorités consulaires algériennes consiste à ne délivrer le laissez-passer consulaire que le jour même du Routing et parfois même devant
Source officielleRecours Hospitalisation
63c10a59bf9fd47c90a13e72
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il a indiqué qu'il a parfois de l'optimisme et de l'espoir que ça aille mieux mais que la dépression revient.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
637f19553aa45005d42d7d02
6 mai 2022
6 mai 2022
En l'espèce, l'emploi d'un style synthétique de rédaction utilisé par le psychiatre ayant en charge d'établir ce document - parfois à des heures tardives ( 20 heures 03 ou 21 heures 51 voire 03 heures
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a3e5a2b5d969490d72
4 août 2023
4 août 2023
En l'espèce, il résulte des différents certificats médicaux que Mme [X] [O] souffre d'une pathologie schizophrénique parfois accompagnée de troubles du comportement à type de crises clastiques et survenant
Source officielle1re chambre civile
64eedcc8bb2c32d969d3537d
10 août 2023
10 août 2023
Je suis pas mal à l'hopital, mais parfois j'ai besoin de cigarettes ou d'autres choses. ' L'avocat de Madame [M] [B] fait valoir au soutien de la demande de mainlevée que Madame [B] a envie de sortie
Source officielleRétention Administrative
642d1440cb8fa004f57da0a0
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle est chez sa mère et parfois elle vient chez mon oncle'.
Source officielleChambre civile 1-7
67762c60119a1d09b977de94
1 janvier 2025
1 janvier 2025
successifs ne mentionnent l'existence d'un risque grave d'atteinte à l'intégrité physique du malade et que le seul fait que celui-ci banalise ses troubles, ait des idées délirantes, tienne des propos parfois
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b702813c6673575cac180a
9 août 2024
9 août 2024
Du fait d'altercations récurrentes avec patients et soignants et d'une grande difficulté pour la prise des traitements avec parfois recours aux formes injectables, la patiente a effectué de nombreux passages
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f3361
20 août 2024
20 août 2024
Le certificat médical du Docteur [X] en date du 19 août 2024 ajoute que la patiente peut consommer de multiples traitements non psychotropes avec des associations parfois dangereuses pour sa santé, entraînant
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67ac
5 avril 2024
5 avril 2024
Le discours est flou avec parfois des propos non adaptés. On retrouve toujours un trouble du jugement sans velléités suicidaires exprimées ce jour ».
Source officielleRétention Administrative
688858f4d8cf5e00fc89874f
12 octobre 2024
12 octobre 2024
Monsieur [E] [R] a comparu et a été entendu en ses explications : je vous demande de voir ma situation sanitaire qui ne me permet pas de rester en centre de rétention, ça m'arrive parfois en promenade
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccba7cb93066e44395a
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Logorrhée diffluente, relachement des associations logiques, propos parfois délirant sur une thématique mystique.
Source officielle2ème Chambre
6809c7465f55848ebdc19ff3
22 avril 2025
22 avril 2025
[C] justifie que l'établissement bancaire rejette parfois certains chèques ou prélèvements, il n'a nullement justifié de l'étendue de son patrimoine immobilier et mobilier.
Source officielle1ère Chambre
6538b4297ffc2c8318ee0197
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En revanche, il n'y a pas lieu à rectifier les pages 3, 5, 7 et 8 de cette décision qui ne comportent aucune erreur sur le nom des consorts [P], précision faite que l'abréviation utilisée parfois dans
Source officiellePage 54 sur 431