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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre B
6033e045417c1391a2ea6454
16 mars 2017
16 mars 2017
Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assisté par Me Jean-philippe
Source officielleSociale E salle 4
67592dde4f06387a26ce7636
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993e
14 juin 2006
14 juin 2006
05/09808 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mars 2005 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 04/00478 APPELANT et INTIME - DEFENDEUR à la TIERCE OPPOSITION Monsieur Philippe
Source officielleChambre civile 1-2
65a7865a8121050008662fae
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le taux effectif global annuel (3,20%) n'a pas été modifié de même que le taux débiteur annuel (3,15%).
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d091
18 mars 2009
18 mars 2009
Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb84
7 décembre 2011
7 décembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 octobre 2011, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-2
6364ba8de405357f749ea68a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6312ef2a2e6a8e4f13ca6305
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[V] et Mme [E], vivant maritalement et ayant un enfant à charge, que les ressources annuelles de cette dernière s'élevaient à la somme de 40.338 €.
Source officielleChambre 3-3
66878c7d05d6f7f678d48d0e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur l'information annuelle de la caution : Invoquant les dispositions de l'article L.313-22 du code monétaire et financier, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1aa0de54ff609f8118
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GONET de la SELARL PHILIPPE GONET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielle2ème CH - Section 1
66878d0005d6f7f678d493a0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Mai 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleChambre civile 1-2
677e149826e046654dc50ca1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
dans les conditions prévues par la loi , la hausse devant s'appliquer, à compter du 1er mai 2022, par sixième annuel.
Source officielle4e chambre civile
65b364e51d7564000872e00d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M. Philippe BRUEY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fdb93aeb006537228fb1e4d
21 février 2019
21 février 2019
, toque : C0391 INTIMEE ASSOCIATION IMMOBILIÈRE LA MONTLUELDE SIRET : 429 866 866 00024 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Philippe PACCIONI,
Source officielleTARIFICATION
6868b52d9508abe851204718
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Patrick COLIN et M.
Source officielleSociale E salle 4
67592dde4f06387a26ce7632
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielle18e Chambre
60365746b5a5cfb809f2aa42
6 novembre 2015
6 novembre 2015
596 JBM Rôle N° 13/17558 [N] [G] C/ Société MEILLEURTAUX Grosse délivrée le : à : Me Laurent NOUGAROLIS, avocat au barreau de TOULOUSE Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceca
9 décembre 2008
9 décembre 2008
(sans observations écrites) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cece
9 décembre 2008
9 décembre 2008
(sans observations écrites) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président, Madame
Source officielle2ème Chambre civile
63c10582bf9fd47c90a13741
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 5] N° SIRET : 833 522 691 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Philippe
Source officiellePage 51 sur 358
MARIE-ANGELIQUE, Florian, Philippe, MARIE-ANGELIQUE
13/08/2026
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MONTORO, Dan-Angel, Allan, Bryan, Philippe
14/06/2026
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Philippe, Angélique, Declercq
28/04/2026
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VELASCO, Angélo, Philippe, André
25/03/2026
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VELASCO, Angélo, Philippe, André
15/02/2026
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