CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 521 résultats pour « Grassi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

6789fa540c7dc206c9eb7f11

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIMARCO CONSTRUCTION Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Julia ROUBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE

Source officielle

Page 51 sur 577

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-1

6364ba49e405357f749ea57a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Y] [Z] Représenté par Me Roselyne NAIN-DOYENNETTE, avocat au barreau de GRASSE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69787b8ccdc6046d47d82acd

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

. *** EXPOSE DU LITIGE Par une décision du 19 septembre 2022, le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Grasse fixait les honoraires dus par madame [Y] [P] épouse [V], monsieur [F] [

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c9405d6f7f678d48e20

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BENSA, avocat au barreau de NICE - Me Laurent SALEM, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6684eaaea0de54ff609f7bd0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Yannick HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal judiciaire de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa2132a34ad100085817e3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

barreau de NICE Défendeurs à la requête Monsieur [G] [C] né le 10 Novembre 1954 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] - [Localité 1] représenté par Me Ludovic LOYER, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

4e Chambre B

61609a5854c6ec55cf710210

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Grosse délivrée le : à : SCP TROEGELER BREDEAU GOUGOT SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba26e405357f749ea4c4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le second établi par Maître [Z] le 3 juin 2019, mettant en évidence : -le dépassement de branches d'oliviers, de pins, de plantes grasses et autres végétaux, cactus, mimosas situés sur le fonds [J] sur

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68ef2fb6e09691ce5f2b6ad6

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Un premier jugement d'adjudication a été rendu le 16 octobre 2014 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de grande instance de Grasse, déclarant M.

Source officielle
CA

Référés du PP

67f8aa933b6868ad1f983734

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

représentée par Me Pascale COMTE de la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, Plaidant, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033a8001619a55c1eb744cd

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ SCP DESOMBRE M & J Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaca49b701765c89c40da0

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Héléna SAPIRA, avocat au barreau de GRASSE, plaidant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdbc59a225abda4c812ba4b

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Me Véronique DEMICHELIS Me Marie-Noelle DELAGE Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Barbara ZBROZINSKI-CZERNECKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69f44875cdc6046d472ef4e7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

. *** Par jugement du 8 septembre 2025, le tribunal judiciaire de Grasse a: -débouté la SCI AROMANCE de l'intégralité de ses demandes indemnitaires, -condamné la SCI AROMANCE à payer à la

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fca605796ea9747c2dcffe1

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Par ordonnance de référé du 23 juin 2010 le président du tribunal de grande instance de Grasse a ordonné une expertise et commis pour y procéder [E] [M].

Source officielle
CA

Chambre 4-5

601365c28e4ffeb3a5452b81

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

[T] a saisi le Conseil de Prud'hommes de GRASSE suivant déclaration au Greffe en date du 29 avril 2015, aux fins de voir condamner M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd987b998c91e77b725e40e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[E] [Z] devant le tribunal de grande instance de Grasse aux fins, à titre principal, de dire et juger que les demandes de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6618cef27935f50008be3f2b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

à : Me Julie FEHLMANN Me Françoise BOULAN Me Florence BENSA-TROIN Me [G] [R] Me Arnaud JACQUET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c01b

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 Mars 2004 enregistré au répertoire général sous le no 02 / 3903.

Source officielle
CA

1ère Chambre

686dfcb72abc72c5727a031b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les consorts [X] [E] ont saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de Grasse aux fins d'expertise, ordonnée le 28 septembre 2015.

Source officielle