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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734d
21 octobre 2004
21 octobre 2004
1 RG : 2003/4682 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Madame BIOT, conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37acdd1bc2605de4b4b1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ANGELO [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Et assistée de Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982dd9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 3 septembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière, en présence de Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567c2
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2c6d3290e00e0e794e
15 avril 2025
15 avril 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 04 Février 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les
Source officielleChambre 1-6
660f94e4a40f8b0008cb71db
4 avril 2024
4 avril 2024
TOULOUSE, Présidente Monsieur Jean-marc BAÏSSUS, Président ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 avril 2024, Signé par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président et Mme Sancie ROUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6035b35c4813921898c213a9
15 mars 2016
15 mars 2016
arrondissement - RG n° 11-14-0027 APPELANTE Société 2M IMMO SARL, représentée par son gérant N° de SIRET : 527 846 620 00021 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Gilles HITTINGER ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee9
14 février 2002
14 février 2002
Maître BISMUTH INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 08 Octobre 2001 DEBATS : en audience publique du 31 Octobre 2001 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a3a
13 février 2003
13 février 2003
PARIS Instruction clôturée le 29 Novembre 2002 Audience de plaidoiries du 17 Décembre 2002 DEBATS : audience publique du 17 DECEMBRE 2002, tenue par monsieur JACQUET, président, et par monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b64
4 septembre 2003
4 septembre 2003
DE VILLEFRANCHE SUR SAONE Instruction clôturée le 25 Avril 2003 DEBATS audience publique du 13 MAI 2003, tenue par monsieur ROUX, conseiller rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées)
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bda
4 septembre 2003
4 septembre 2003
DE VILLEFRANCHE SUR SAONE Instruction clôturée le 25 Avril 2003 DEBATS audience publique du 13 MAI 2003, tenue par monsieur ROUX, conseiller rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées)
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87248
12 mai 2005
12 mai 2005
Simone X... ... 38300 BOURGOIN JAILLEU DEFAILLANT Instruction clôturée le 25 Février 2005 Audience de plaidoiries du 16 Mars 2005 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875cc
12 mai 2005
12 mai 2005
Instruction clôturée le 25 Février 2005 Audience de plaidoiries du 16 Mars 2005 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783f
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DEUX MILLE CINQ LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88066
2 février 2006
2 février 2006
au barreau de BOURGOIN JAILLEU Instruction clôturée le 14 Novembre 2005 Audience de plaidoiries du 04 Janvier 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c9
12 mars 2009
12 mars 2009
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2009 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur DRAPIER, Président de Chambre et Madame ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a236
11 décembre 2007
11 décembre 2007
au 27 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Monsieur ROUX
Source officielle1re Chambre A
615e0dd7c25a97f0381f4fdb
10 mars 2015
10 mars 2015
naissance 1] 1929 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3]) représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Maïlys LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc2
20 janvier 2014
20 janvier 2014
.-19360 MALEMORT SUR CORREZE représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES et par Me ROUX-MEYER, avocat.
Source officiellePage 50 sur 699