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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6034cabc2f6fe0b55c5e1504
23 septembre 2016
23 septembre 2016
La SAS Gifi Mag a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt. Le tribunal de commerce de Lille Métropole, parallèlement saisi du fond du dossier, a sursis à statuer.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455464
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[M] [K] à la disposition de chasseurs qui l'ont transformé en centre de découpe et de stockage de grand gibier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9f9
7 février 2008
7 février 2008
GIBIL C/ M. le Directeur U.R.S.S.A.F.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8f8
8 novembre 2011
8 novembre 2011
GIBIER-SOUCHON-FESTIVI-RIVIERE représentée par ses co-gérants 30, boulevard Chasles 28000 CHARTRES représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François LOUIS de la SCP
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2a47c7caf29d4c4ff5
3 avril 2025
3 avril 2025
demande en justice, formée par assignation du 27 octobre 2020, ce que concède la société Gifi en cause d'appel.
Source officielle1re chambre 1re section
64ae4e62dc6b4e05dbb0b963
11 juillet 2023
11 juillet 2023
le Tribunal Judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/00136 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Mathilde PUYENCHET, -la SELARL GIBIER
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/LA S
6253cae7bd3db21cbdd8c6e5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
LE GIBUS dans son obligation de sécurité à l'égard de la clientèle mais au propre fait de l'auteur condamné à réparer les dommages volontairement causés, n'a pas de lien de causalité avec la faute alléguée
Source officielleChambre civile 1-6
68676124c173dff6a7933780
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la cour : Jugement rendu le 13 Mars 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 14] N° RG : 24/00008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Julien GIBIER
Source officielle2e chambre sociale
65321ad29e4ea48318f5acaf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Sur la cause du licenciement : La lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, énonce les motifs suivants : « Nous avons découvert depuis la prise de nos fonctions au magasin GIFI du [
Source officielle2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Sur la cause du licenciement : La lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, énonce les motifs suivants : « Nous avons découvert depuis la prise de nos fonctions au magasin GIFI du [
Source officielleChambre 1-1
63c79ad4da31367c908eb472
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Greffière lors des débats : Madame Marie PARANQUE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Janvier 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d7e
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Ils sollicitent en outre le paiement d'une somme de 7.881,61 euros au titre des améliorations apportées et 1.830,91 euros au titre des dégâts causés à la pompe à eau, et des dégâts provoqués par le pullulement
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032867c42844fba2f285dae
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Gifi et situé à [Localité 1].
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032867c42844fba2f285daf
17 janvier 2018
17 janvier 2018
société Gifi et situé à Thiers (63).
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c83
5 décembre 2003
5 décembre 2003
statuant a, sur l'action publique : déclaré Christophe X..., Fernand Y..., André Z... et Claude A... coupables d'avoir à VERS SUR MEOUGE, MONTAUBAN SUR L'OUVEZE, MEVOUILLON, ISON LA BRUISSE, en tous cas
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6791de4b93ef93c421386a2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A partir de l'année 2017, la société Tati mag a été intégré au groupe Gifi et la société est désormais dénommée Gifi 48.
Source officielle19e chambre
615e0db6c25a97f0381f4f06
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Jugement rendu(e) le 07 Mars 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de DREUX Section : Industrie N° RG : 11/00296 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandrine DOGUET la SCP GIBIER
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d8156a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 INTIMES ****************
Source officielleChambre civile 1-3
6684eb31a0de54ff609f823a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Dans les deux cas, il est attendu de lui qu'il justifie de l'étendue de son patrimoine, a minima de ses revenus et de ses charges, en versant ainsi aux débats des pièces de nature à établir que sa situation
Source officielleChambre civile 1-6
669a01b7bf9da27f384b0f02
18 juillet 2024
18 juillet 2024
La présente instance est relative à la mise en cause de la responsabilité d'un établissement bancaire pour manquement à ses obligations.
Source officiellePage 5 sur 33