Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61630e4bda3e3d306603672b
3 janvier 2012
3 janvier 2012
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00925_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La portion du chemin départemental le desservant est ouverte à la circulation publique, comme en témoignent notamment la présence d’un panneau de signalisation et d’un marquage au sol à l’intersection
Source officielleChambre A - Civile
686f4e41334d55acd19f1e5e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[BH] décrit le chemin privé, dans sa portion située entre la barrière installée par celui-ci et le chemin des Trois Couleurs où il débouche, comme 'parfaitement marqué et praticable'.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e31
13 février 2006
13 février 2006
L'EURL DAMINATO a réalisé des travaux de décaissement et de réalisation d'un chemin d'accès en partie sur la parcelle appartenant à Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0fb
19 février 2008
19 février 2008
Y..., prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social Propriété Bya - Chemin de Repentance - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle1ère Chambre
60343be7f3aaee2d0fdead99
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Xavier BEUZIT, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
-Xavier, Louis Z... et Denise Z... épouse A... Dit que C...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcc
30 octobre 2014
30 octobre 2014
associé à Meudon ayant son siège a Fairmile Line Knowle Hill Park-COBHAM-SURREY GRANDE BRETAGN Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d79
7 janvier 2002
7 janvier 2002
Syndic en exercice, Monsieur MONNET Jean Les Z... du Tréry 38470 VINAY NON COMPARANT Monsieur Jean-Pierre Y... né le 26 Septembre 1959 à PARIS (75012) de nationalité Française demeurant CHEZ Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) SA JURASIENNE DE MONTAGE Rue des Charmottes 70180 DAMPIERRE SUR SALON représentée par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61609216db7ff645d8566555
24 juin 2013
24 juin 2013
En ce qui concerne la cheminée, ils affirment que M.
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64759
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 Me François-xavier PELLETIER la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 9 JUILLET 2024
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a19262acdc6046d4753bfcb
28 mai 2026
28 mai 2026
de gérante de la SCI LE CHEMIN VERT et Monsieur [X] [T] en qualité de gérant de la SCI LE CHEMIN VERT.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01259_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
les mesures nécessaires « afin de restaurer le cours d’eau dans son cheminement normal ».
Source officielle1ère Chambre
615e0e30c25a97f0381f5330
16 décembre 2014
16 décembre 2014
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93113
5 avril 2016
5 avril 2016
DB/ MCM Grosse délivrée à Me Xavier TOURAILLE, avocat Le CINQ AVRIL DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE
Source officielle1ère Chambre
615e0deec25a97f0381f5085
14 octobre 2014
14 octobre 2014
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb765f
4 avril 2024
4 avril 2024
, ainsi que les coffres, gaines et têtes de cheminées notamment.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93117
5 avril 2016
5 avril 2016
.-23000 GUERET représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 14 MARS 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : Monsieur Alain, Gérard
Source officiellePage 5 sur 15