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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aea66129746fdd69c19

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[T] décrit les tâches qui lui étaient confiées comme suit : 'Du 11 mars 1980 au 31 janvier 2011, j'ai exercé la profession d'électronicien vecteur à la pyrotechnie de [Localité 5].

Source officielle

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04054_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63c649a1be43307c9013b260

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63ca42589066fd7c90fc23a0

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

refusé la mise en place d'un boitier à clé au domicile de l'usager, de lui imposer de conserver cette clé à charge pour elle de la déposer à l'ADMR en cas de nécessité constitue une sanction qui a été vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a3

Appel

3 juin 2002

3 juin 2002

01738 AFFAIRE: X... c/ Y..., URSSAF DE MAINE ET LOIRE Jugement du Tribunal de Commerce SAUMUR du 10 Juillet 2001 ARRÊT RENDU LE 03 Juin 2002 APPELANT: Monsieur André X... né le 12 Novembre 1945 à LES VERCHERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de6

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

Ils font état de l'enfance et de l'adolescence douloureuses vécues par Y en raison de la mauvaise vie de sa mère et du manque évident d'éducation reçu, de son instabilité affective après son divorce, alors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf55

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Attendu que si le requérant était détenu à DIJON il n'a pas été privé de sa famille ainsi qu'il ressort des permis de visite qui ont été accordés ; Attendu d'autre part que si la détention a été vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e09a

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

L'association tutélaire Vie et Tutelle indique que la mesure est pleinement justifiée mais est vécue par la majeure protégée comme une entrave à sa liberté.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113b44cdc6046d47a6a826

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [K] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 22/05/2026 à : Me Manon STURA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 59) Me Mylène VECCHIE-PEYRON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94b6d9e13277d6e391c

Appel

18 janvier 2022

18 janvier 2022

Forsgren C631/13 du 15 janvier 2015, pour répondre à la question relative à la possibilité de délivrer un CCP pour une substance (la protéine D) lorsque l'AMM désigne cette substance comme étant le vecteur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

631986a251eeae4f1309d0b3

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ne mentionne pas son nom, que les éléments médicaux ne font que reprendre les propos de l'appelante, que l'année 2012 correspond au moment où sa candidature d'ajointe a été refusée, ce qu'elle a mal vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee12

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

application de l'article 700 du code de procédure civile et la condamnation aux entiers dépens de l'appelant MOTIFS : La lecture des pièces de procédure conduit à poser deux constats quant à la réalité vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309ad

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

nouvelle responsable sur le site d'[Localité 4] et à lui attribuer les responsabilités de la salariée, alors qu'aucun reproche n'avait été formulé à l'encontre de cette dernière, pouvait légitimement être vécue

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04042_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

53 tonnes d'aluminium conditionné sous la forme de lingots de haute pureté, commandé par la société O à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04043_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société N au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04046_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04048_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04049_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

53 tonnes d'aluminium conditionné sous la forme de lingots de haute pureté commandées par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04050_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04051_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

Source officielle