Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
aux entiers dépens d'appel ; Condamne la société Armand Thiery à payer à Me Roger la somme de 1 500 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sur l'aide juridictionnelle en appel
Source officielleChambre 4-6
62bfe098413a8b69b32bf025
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Suzie BRETER.
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
B..., avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur Thierry X..., demeurant [...]
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 03173 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 AVRIL 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 01238 APPELANTE : SAS THIERRY
Source officielle1ère Chambre civile
642e638c826f3a04f521671d
5 avril 2023
5 avril 2023
CTA [Localité 6] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca80cb8dca058e3e7c43
7 juillet 2022
7 juillet 2022
contentieuses [Adresse 1] [Localité 4] Dispensée de comparaître INTIMEE : Société [5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa3669c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
du Tribunal Judiciaire de La Rochelle APPELANTES : SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Ludovic FIERS de la SELARL SELARL FIERS & ROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8951a
31 octobre 2007
31 octobre 2007
rendue le 27 Avril 2007 par le Tribunal de Commerce de Versailles No chambre : 4 No Section : No RG : 2006F780 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc58067ba2782d387e4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Paul D... de la G..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry H... de la I..., avocat au barreau de PARIS, plaidant Maître Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777d
29 juin 2005
29 juin 2005
Y... jusqu'au mur précédemment édifié sur le fonds de ce dernier ; Fait injonction à Monsieur Roger Y... de cesser le trouble portant atteinte à cette possession ; Condamne Monsieur Roger Y... à
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
22 mai 2003
REIMS, réunie en chambre du conseil le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE TROIS, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la plainte avec constitution de partie civile de : Madame Ghyslaine X..., demeurant 10, rue Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
NOUVEAUTE ET ACCESSOIRES 9 rue des Petits Hôtels 75010 PARIS représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N du dossier 20051024 assistée de Me Thierry DOUEB (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 01 FEVRIER 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 01 FEVRIER 2007 No-Pages Numéro d'Inscription
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89215
8 mars 2007
8 mars 2007
. / Thierry A..., Jocelyne B... épouse A... Arrêt rendu le HUIT MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8861c
21 juin 2006
21 juin 2006
ACTIPOLE ... représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N du dossier 20051187 assistée de Me ROLLAND Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d8e
16 novembre 2006
16 novembre 2006
demeurant : 10 rue Duroc 75007 PARIS représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Maître Thierry BERNARD, avocat toque K 16 INTIMES Madame Chantal X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877df
13 septembre 2005
13 septembre 2005
DOMAINES ILE DE FRANCE LES VERGERS C/ Thierry C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
PAR CES MOTIFS : Nous, Thierry HANOUËT, premier président, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance réputée contradictoire : DÉBOUTONS M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Représenté par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me POUX, avocat au barreau de PARIS Monsieur Marc Z... ... 60270 GOUVIEUX Assigné à jour fixe à l' étude suivant exploit de Me
Source officiellePage 5 sur 30