CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

159 résultats pour « Talamon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a93

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Alexandrine X... est propriétaire de deux poneys shetland, nommés Maya et Gitan et âgés de plus de 25 ans, hébergés sur des parcelles cadastrées section 32 et 210 situées à TALMONT

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC89 résultats

Journal officiel
Créations

75 TALAMONI

SIREN 107977464Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TALAMONA ET ROGARD SAS

SIREN 825780083Greffe du Tribunal de Commerce de brive

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TALAMONI CONSULTING

SIREN 938640646Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

09/06/2026

Voir →

Créations

SCI Talamoni

SIREN 104292016Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TALAMONA

SIREN 982619496Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

24/04/2026

Voir →

CA

Ch civ. 1-4 construction

659e4b375537980008847485

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

1] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Philippe PERICAUD de la AARPI PERICAUD TALAMON

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbb8cdc6046d47570a75

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La déclaration d'accident du travail du 10 mars 2022 indique que la salariée a glissé sur des graviers pour accéder à une boîte aux lettres et qu'elle s'était fracturée le talon droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d86

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

né le 04 Avril 1988 à BASTIA (20200) Chez Madame A... ... 13360 ROQUEVERT ayant pour avocat Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE02194_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

D, représenté par Me Talamoni, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 000 euros au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd1d

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

au répertoire général : 11/ 14782 Décision déférée à la Cour : jugement du 28 février 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 01088 APPELANTS Monsieur Noël X... ... 85440 TALMONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b55

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Y...invoque en premier lieu avoir été victime d'un accident du travail le 29 décembre 2008 sur le chantier de Tabanon à Petit-Bourg et s'être vu prescrire un arrêt de travail jusqu'au 6 janvier 2009, suivi

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f4418fcdc6046d472e6fe0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or, la cour constate que l'écriture apposée sur le talon du chèque n° 1781897 est exactement similaire à l'écriture du chèque n° 17819897.

Source officielle
CA

Référés

6707702281e733ee26982ea3

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

06 Mai 2024 Recours sur décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER du 01 Février 2024 DEMANDERESSES AU REFERE Société ISOPAN IBERICA société de droit espagnol inscrite au registre de Tarragone

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681137e31b7f744448f1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[L] [P] né le 4 Janvier 1943 à TOULON (83000) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Charles-Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65449caec71a6a83181c8c3c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le juge de l'exécution de Tarason, le 8 février 2023 a : - débouté monsieur [I] [W] de sa demande de sursis à statuer, de sa demande de vente amiable, - validé la procédure de saisie, - mentionné le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d01

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

D'AUTRE PART: L'ASSOCIATION UNION DES INDUSTRIELS ET ARTISANS DE NIMES ET DU GARD - UCIA - agissant en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège 13 Bis Boulevard Talabot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985a

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

TALABOT RÉFORMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aadc

Appel

12 février 2008

12 février 2008

.-85440 TALMONT ST HILAIRE représenté par Me VICART, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane CHUPIN, avocat au barreau de NANTES INTIMEE ET INCIDEMMENT APPELANTE : LA S. A.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02452_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2023, Mme B A, venant aux droits de M. et Mme D, décédés les 26 juillet et 22 décembre 2022, représentée par Me Talmon, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc2191cdc6046d47e13683

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DEMANDEURS Madame [C] [F] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [A] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Sabry IBOURICHENE substituant Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fb049d5c05db1731b1

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Maître VERMOTE de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE Assistée de Maître PÉRICAUD DE LA AARPI PÉRICAUD TALAMON

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df88dbdbdd86396f390eb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] Toutes deux représentées par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Frédéric TALMON

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdc19ea2083843e2e38a400

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

à la Cour : Décision du 09 Janvier 2015 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/254615 APPELANTE Madame [A] [R] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric TALMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a41

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

.-75013 Paris/ France Représenté et assisté sur l'audience par Me Frédéric TALMON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0990 INTIMÉES SA GENERALI IARD ladite société agissant poursuites et diligences

Source officielle