Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
67f9f3a7a6be9c926c7ca9ff
11 avril 2025
11 avril 2025
Le 8 avril 2025, le directeur d'établissement, au visa d'un certificat du même jour, a ordonné la levée immédiate de la mesure. Le conseil de Mme [L] a constaté la levée de la mesure.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Stéphane B..., Melle Anne B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132d
27 mars 2014
27 mars 2014
demeurant ...28300 LEVES Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Madame Marie-France C...épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c4
18 novembre 2016
18 novembre 2016
L'indemnité d'immobilisation a été fixée à 58. 000 euros et le délai de la levée option expirait au 2 octobre 2012.
Source officielle1ère chambre civile B
633e6ff8f8faf13e2e973d0b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Laurence VALETTE, conseiller - Stéphanie LEMOINE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fa
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Stéphane X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, M. A... X..., M. B... X...
Source officielleChambre civile Section 2
6347ac0129ffd2adfff4f21b
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Juger que l'ensemble des réserves formulées lors de la réception des travaux du 17 février 2009 ont été levées le 1er décembre 2009.
Source officielleETRANGERS
67f4b10ada16d54af38e61e4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[C] [D] ; Vu l'appel interjeté par Maître Stéphane BULTEAU venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fd92344cabb01020428b8be
28 mai 2020
28 mai 2020
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Stéphanie Hurtrel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre des étrangers
67908ccb1b5a79f7327054ba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Sur le fond, elle demande la levée de la mesure décrivant son client comme un grand enfant qui n'aspire qu'à aller ljouer aux échecs, au handball et voir sa 'crush'.
Source officielleChambre des étrangers
65b35d371d7564000872dca5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
HOSPITALIER SPECIALISE DE [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 4] APPELANT ET : Monsieur [Y] [O] né le 12 Avril 1991 à [Localité 10] Maison d'arrêt [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
651baf73cbe2fc83182f8aad
2 octobre 2023
2 octobre 2023
APPELANT Mme [M] [Z] née le 08 Septembre 1997 à [Localité 4] (PAS-DE-CALAIS) actuellement hospitalisée au centre de psychothérapie '[3]' Résidant [Adresse 1] non comparante représentée par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ad
6 mai 2013
6 mai 2013
.-98846 NOUMEA CEDEX Représenté par Me Marina LEVIS-ETOURNAUD COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facc09cdc6046d47be70d0
5 mai 2026
5 mai 2026
Elle soutient qu'à supposer que la levée de l'option soit un fait nouveau, il n'a pas pour autant fait naître de question nouvelle à juger.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
660e431a0740db0008fa95ad
3 avril 2024
3 avril 2024
des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/00258 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 02 Avril 2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9334a
3 juin 2016
3 juin 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Stéphanie BENHAMOU KNELER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0188 INTIMÉES SCI MI.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979ac53cdc6046d47f1ab98
27 janvier 2026
27 janvier 2026
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 19/00761 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey ALLAIN Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LLTL SNC DUMEZ PROMOTIONc/SAS CONSTRUCTIONS SAINT ELOI
631986a351eeae4f1309d0b9
7 septembre 2022
7 septembre 2022
APPELANTE : SNC DUMEZ PROMOTION, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Adelie RABOUIN de la SELARL STÉPHANE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6684eb11a0de54ff609f808c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
00375 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJUV3 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Juin 2024 - Tribunal Judiciaire d'EVRY (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/01880 COMPOSITION Stéphanie
Source officiellePage 5 sur 72