CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 547 résultats pour « Sesboüé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03421_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Mme A s'est inscrite à la session 2023 du baccalauréat professionnel spécialité " Métiers de l'accueil " en qualité de candidate apprentie.

Source officielle

Page 5 sur 78

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c454

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

à lui payer l'indemnité complémentaire de 100.000 € au titre des actes de dénigrement, - statuant à nouveau, condamner la société SEDBO à lui payer la somme de 100.000 €, à titre de dommages-intérêts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df224acdc6046d4748025d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A ce titre, il a dispensé quatre sessions de formation auprès des salariés de l'agence générale d'assurance Axa 3B Assur à [Localité 3], les 24 et 25 octobre et 21 et 22 novembre 2019, moyennant un prix

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01282_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Il résulte du relevé de notes établi pour la session de juin 2009 du baccalauréat général, série littéraire, que Mme B a obtenu, au terme de la session de rattrapage, un total de 346 points soit une moyenne

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02262_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC) a rejeté le recours gracieux formé contre la décision du 23 mars 2022 de refus de paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02264_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

nationale du développement professionnel continu (ANDPC) a rejeté le recours gracieux formé contre la décision du 12 janvier 2022 de refus de paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02265_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

nationale du développement professionnel continu (ANDPC) a rejeté le recours gracieux formé contre la décision du 12 janvier 2022 de refus de paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02266_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC) a rejeté le recours gracieux formé contre la décision du 15 mars 2022 de refus de paiement intégral des frais pédagogiques au titre de la session

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01282_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

L'arrêt du 13 septembre 2021 de la Cour imposait à l'université de désigner un nouveau jury, d'organiser une session de rattrapage et notamment une nouvelle soutenance du rapport de stage et délibérer

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00046_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

A... a demandé au tribunal administratif de Rouen d’annuler la décision par laquelle sa demande d’aménagement des épreuves de la session 2023 du concours de recrutement de professeurs agrégés de l’enseignement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fe7

Appel

8 mars 2000

8 mars 2000

SEBOL, la SARL B & O, la SARL LES PINS, et, Monsieur Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02772_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Réunion d’annuler la délibération du 24 juin 2021 par laquelle le jury d’examen l’a ajournée aux épreuves du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l’entreprise agricole » de la session

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aab

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

SESCO S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE S.A. COMAP GAN Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01117_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

numéro 2007276, dans le dernier état de ses écritures, d'annuler la délibération du jury d'admissibilité du concours interne pour le recrutement des commissaires de police de la police nationale pour la session

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a87acdc6046d47b71a2a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société Alt Rh Consulting s'est engagée à verser à la société NTIC Center Corporation la somme de 350 euros HT par stagiaire présenté à chaque session d'examen.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00367_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

du jury national, du 8 juin 2020 arrêtant la liste nationale des candidats reçus à l'unité de valeur (UV) n° l de l'examen professionnel organisé pour l'accès au grade de brigadier-chef de police (session

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151549

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

communiqué ces documents, a constaté que ceux-ci sont répartis dans trois dossiers de cotation provisoire : - dossier 10 concernant le DEA de sociologie : Monsieur X y apparaît dans le procès-verbal de la session

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01249_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

B s'est inscrit en première année de licence " chimie sciences de la vie " à l'université du Havre au titre des années 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021, il a été ajourné à toutes les sessions les deux

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00685_20230405

Admin. Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

tribunal administratif de Dijon le 19 octobre 2022 sous le n° 2202760, Mme B A a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler une décision du 5 juillet 2022 prononçant son ajournement à la session

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA04690_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... s’est présentée en candidate libre à la session 2021 du diplôme d’Etat de professeur de danse et que sa note de contrôle continu de la session 2020 a été prise

Source officielle