Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
12 mai 2022
mise aux normes des dispositifs de chaufferie et de désenfumage ainsi qu'un diagnostic sécurité chaufferie et désenfumage, ce pour le bâtiment du Roubian ; *réaliser les travaux d'installation des 8 RIA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651d030ffe8d588318c1aef6
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les relevés RIAP (Relevés Individuels Professionnels) du 1er juin 2015 jusqu'au 15 mars 2023 ; Subsidiairement : Ordonner leur production à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) située à l'adresse
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01374_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
sur le site Natura 2000 est insuffisante ; - l'arrêté contesté porte atteinte aux dispositions de l'article R. 121-23 du code de l'urbanisme, dès lors qu'il compromet la conservation du site de la Ria
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162da7cdda066944ee0e92a
11 mai 2012
11 mai 2012
Les attestations de [V] [N], [D] [O], [J] [W] et [E] [C] es qualités de directeur de la rédaction (Pièces 23 à 26 du dossier SOPHIA PUBLICATIONS) indiquant n'avoir jamais collaboré à l'édition Hist''ria
Source officielle3ème chambre famille
69e07770cdc6046d4769aafb
15 avril 2026
15 avril 2026
autres femmes, - durant la vie commune, elle a prêté à Monsieur [I] [S] la somme de 115.000 euros donnant lieu à une reconnaissance de dette du 20 octobre 2004, destinée à réaliser des travaux dans le riad
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
64a7b0ca3bcaf505db696883
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTS Monsieur [Y] [A] [N] [H] [Adresse 41] [Localité 46] représenté par Me Claudine COUTADEUR de la SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : W06, substituée par Me Frédérique RIAM
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d2dc25a97f0381f4c24
25 février 2015
25 février 2015
payés par à l'IBTO s'élève à 28.502.954.463 rials iraniens équivalant à 11 669 € ; Considérant que la société GITI TAJHIZ TEB CO et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d472
17 janvier 2011
17 janvier 2011
né le 01 Août 1960 à OULED RIAH (ALGERIE) ... 69200 VENISSIEUX représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Martine BOUCHET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4c
16 mai 2006
16 mai 2006
ETA prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Route des Aix 18220 RIANS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître CHAMBOULIVE
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87557
3 mars 2005
3 mars 2005
Elle expose que la diffusion mondiale d'environ 420.000 produits marqu s "DESIR" sur une p riode de neuf ans constitue une exploitation extr mement limit e, laquelle a pu, ds lors, trs l gitimement chapper
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87913
3 mars 2005
3 mars 2005
Elle expose que la diffusion mondiale d'environ 420.000 produits marqu s "DESIR" sur une p riode de neuf ans constitue une exploitation extr mement limit e, laquelle a pu, ds lors, trs l gitimement chapper
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67ee177451255e24994fc425
2 avril 2025
2 avril 2025
Il avait loué cette motocyclette, via la plateforme Rider Club assurée par la SA ALLIANZ IARD (ci-après SA ALLIANZ), à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2e
27 février 2018
27 février 2018
Avocat en copie - 6.25 : 26/10/2015 16h54 URGENT — rider de nouveau transmis par la prod espagnole Avocat en copie + PJ - 6.27 : 26/10/2015 20h33 URGENT — rider de nouveau transmis par la prod espagnole
Source officielle3e chambre sociale
69d899d5cdc6046d47bc69f3
9 avril 2026
9 avril 2026
Le montant des remboursements figurant sur votre RIAP indique 127 730 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c553
1 octobre 2006
1 octobre 2006
alors gérante de la société Madrimmo, a reconnu avoir reçu de Mme Y... la somme de 600.000 francs soit 91.469,41 euros pour sa participation à hauteur de 15% dans l'acquisition d'un immeuble "rue de Ridder
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e71
6 février 2007
6 février 2007
à la Cour : Jugement du 12 Janvier 2006-Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 05 / 00027 APPELANTE Association ASSAS JURIS CONSEIL prise en la personne de son représentant légal Monsieur Riad
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af31
28 février 2008
28 février 2008
Il prévoit par ailleurs que pour 2008, ses revenus seront limités à un salaire mensuel de 1 000 €, à des revenus fonciers de 270 € (location d'un riad qu'il a fait restaurer à Marrakech) et des commissions
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec0bcdc6046d477e2ff1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[I] reconnaît être un passionné de moto, ce qui ressort de ses auditions, de sa fondation d'une association de motards, les « bad riders », et de sa possession de plusieurs motos dont une moto sportive
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c81
23 juin 2017
23 juin 2017
l'audience par Me Laurent FELDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1388, substitué sur l'audience par Me Hannah FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1388 INTIMÉ Monsieur Mohamed Riadh
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00827_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officiellePage 5 sur 17