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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6631db26a91469000847a9e0
25 avril 2024
25 avril 2024
ROLOT ET LEMASSON Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIME [O] [K] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé
Source officielle3e chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e97
16 octobre 2025
16 octobre 2025
affaires familiales de [Localité 3], décision attaquée en date du 02 Juin 2025, enregistrée sous le n° 20/1787 APPELANT [Z] [N] [E] [C] représenté par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielle8ème chambre
5fd9fc0ac938a33da0354774
22 octobre 2019
22 octobre 2019
Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMEE : SASU SYSOCO [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b7
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Avocat, (TOQUE 248) INTIMEES : SA AXA GLOBAL RISKS NOUVELLEMENT DENOMMEE AXA CORPORATE SOLUTIONS Siège social : 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assistée par Maître RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e4
25 janvier 2007
25 janvier 2007
du recours : Appel APPELANTES : Société FINORGA, SA 497 route de Givors BP 9 38670 CHASSE SUR RHONE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Maître Christophe RAMBAUD
Source officielle2 e chambre civile
69f44211cdc6046d472e7950
30 avril 2026
30 avril 2026
NUDANT AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de
Source officielle2 e chambre civile
6620b8c3bd6a8f00086ab8cb
16 avril 2024
16 avril 2024
immatriculée au RCS de PARIS sous le N°434 452 868, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c13
26 novembre 2020
26 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 la SELARL LEGITEAM DOKOUZLIAN & RAIMBAULT ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020 No : 242 - 20
Source officielle1ere Chambre
63465939c024d1adffef7546
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N° RG 22/00791 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIAE C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6034bb77a69ab0a6eeb88aee
29 septembre 2016
29 septembre 2016
; il devait être à tout le moins tenu compte de son utilité sociale, le quartier ayant vocation à devenir une zone urbanisée ; - au vu des références produites en première instance et du rapport Rambaud
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c5
23 octobre 2007
23 octobre 2007
LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a675
11 mars 2008
11 mars 2008
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a3
9 avril 2024
9 avril 2024
TRANSPORTS TORRES JL prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb32abc72c5727a02eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LE CHATELOT [I] Prise en la personne de son représentant légal Madame [Y] [I] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMEE S.C.P
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda490
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : URSSAF de Bourgogne Unité de recouvrement forcé TI [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda494
12 octobre 2023
12 octobre 2023
non comparant, ni représenté INTIMÉE : URSSAF de Bourgogne (aux droits de l'URSSAF de Saône-et-Loire) [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT
Source officielle4ème Chambre
63c109adbf9fd47c90a13d8c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [T] [C] de la société KPMG IRLANDE ès qualités de mandataire liquidateur de la société CBL INSURANCE EUROPE DESIGNATED
Source officielle2 e chambre civile
634113bf58bc223e2e3f08f4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
THEVENIN (SMTT) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON
Source officielle2 e chambre civile
695e357175782d5f0610b37d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[P] [X] Représentant : Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMES S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
64f17f0392dd7fd9692bbcc5
31 août 2023
31 août 2023
MEUBLES IKEA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de
Source officiellePage 5 sur 49