Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
6035a4e86ac76709514b926b
23 mars 2016
23 mars 2016
(CHSCT) REPRÉSENTÉ PAR [T] [Q] 'CHSCT' [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Abdelaziz KACHIT, substituant Me Julien RODRIGUE, avocat plaidant et postulant au barreau de PARIS, toque : R260
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6PG S.A.S.U. BY LAc/ALPROAGIRC ALPROARRCO
642d145acb8fa004f57da11d
4 avril 2023
4 avril 2023
BY LA , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Lucie VIOLET de la SELARL EV AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleRETENTIONS
6710aa58be64d7e510245014
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[O] [R] né le 21 Mars 1993 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA 1 [2] ABSENT - ayant refusé de comparaitre, Représenté par Maître Sandrine RODRIGUES, avocat au
Source officielleRETENTIONS
686ca6f9ab48d770a9cb5e86
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[V] [D] né le 18 Octobre 1997 à [Localité 7] (ALGERIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 non comparant représenté par Maître Sandrine RODRIGUES
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00618_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rodrigues, avocate de Mme A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de
Source officielle11e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b92
14 septembre 2017
14 septembre 2017
né le [Date naissance 2] 1917 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Dominique
Source officielleRETENTIONS
688af89baac506b5d705d097
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Juillet 1992 à [Localité 9] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 6] [Localité 8] 1 Comparant et assisté de Maître Sandrine RODRIGUES
Source officielleRETENTIONS
6889a8ba0b31e6c455a28530
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] [N] né le 28 Février 1991 à [Localité 7] de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [5] Comparant assisté de Maître Sandrine RODRIGUES, avocat au barreau de LYON
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUPW S.A.S.U. BERNARDONI P2MHc/S.A
66177da2e5d80f0008c2e708
10 avril 2024
10 avril 2024
, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Maître Charlotte DE LAGAUSIE de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officielleRETENTIONS
6889a8ba0b31e6c455a2852e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
né le 04 Septembre 1991 à [Localité 4] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 3] St Exupéry 2 comparant assisté de Maître Sandrine RODRIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884fe
4 avril 2006
4 avril 2006
2004 par le conseil de prud'hommes de Paris, section encadrement, chambre 3, RG no 03 / 05287 APPELANTE Madame Delphine-Sophie X... ... 91330 YERRES comparante en personne assistée de Me Julien RODRIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c8
8 mars 2011
8 mars 2011
née le 21 Mai 1961 à DOUARNENEZ (29100) ... 29770 AUDIERNE représentée par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03101_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Rodrigues, avocate de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fdb5e1d7e148e3c1296faac
18 mars 2019
18 mars 2019
] [G] et en son nom personnel née le [Date naissance 1] 1954 de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représentée par Maître RODRIGUES de la SCP GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6a1927ddcdc6046d475409d4
28 mai 2026
28 mai 2026
au barreau de PARIS, toque : D0515 INTIMÉS Monsieur [H] [I] [L] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Viviane RODRIGUES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [Y] [Z] [L] [Adresse 3]
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e9afc4cdc6046d47381cfc
21 avril 2026
21 avril 2026
GAN ASSURANCES IARD [Adresse 8] appelante selon déclaration d'appel du 21 avril 2021 Représentée par Me Charlotte DE LAGAUSIE de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-N75T S.N.C. GREEN VALLEYc/Syndic
6866138027f49a37ec714e92
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GREEN VALLEY Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Copie exécutoire délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6973929dcdc6046d476ef82f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
opposant : Monsieur [E], [F] [Z] né le 16 Mars 1966 à [Localité 9] de nationalité Britannique, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89389
11 octobre 2007
11 octobre 2007
participé au délibéré, à l'audience du 11 Octobre 2007, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur Renaud X... ... 29000 QUIMPER représenté par Me Dominique LE GUILLOU RODRIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba23
9 mai 2008
9 mai 2008
la personne de ses représentants légaux 29 B, rue de la Pannerie BP 89 59840 PERENCHIES représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, Avoués à la Cour, et Me François A..., Avocat
Source officiellePage 5 sur 104