CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 249 résultats pour « Queré »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd87

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Lorsqu'il était gérant de la SARL QUEEN selon l'extrait KBIs au 21 juin 2016. l' adresse personnelle de monsieur [Y] était [Adresse 2] à [Localité 6].

Source officielle

Page 5 sur 63

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a69d

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Attendu qu'il est constant que Mme Z... a subi un lifting temporal pratiqué par le Docteur X... dans le but d'un relèvement de la queue du sourcil des 2 côtés le 21 janvier 2002: que n'ayant pas obtenu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91446

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître LE QUERE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6968dd28cdc6046d4763baa1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[L] [Z] et rappelant quer l'intéressé a l'obligation de quitter le territoire français en application de l'article L 742-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - Vu

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d701e12c85000874b0c0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne DAUGAN de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a1925e0cdc6046d4753b585

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

pour avocat plaidant Me Laure VALLET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Madame [U] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline CADARS BEAUFOUR de l'AARPI CADARS-BEAUFOUR - QUER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93adc

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Me Elodie MULON de la SELARL MULON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R177 Intimé : Monsieur Asim Y..., représenté et assisté de Me Céline CADARS BEAUFOUR de l'AARPI CADARS BEAUFOUR QUER

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c083c9498318209e49

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[V] un piano demi-queue d'occasion de marque Grotrian Steinweg, moyennant le prix de 16 000 euros.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163448

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

transmettre au préfet au plus tard le 31 mars 2016, conformément à l'article 5 de l'arrêté préfectoral n° 2015-23 du 22 juin 2015 ; 2) le bilan des plans de gestion instaurés pour les espèces Tourterelle à queue

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60345d13f96dbe4c1fa116a2

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Le 27 décembre au matin, le chirurgien a diagnostiqué un syndrome dit de la queue de cheval et décidé d'une intervention chirurgicale en urgence.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6263992581d302277d8e8c18

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

[Localité 11] - ISRAEL Tous deux eprésentés et assistés de Me Sandie BOUDIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 454 Maître Stéphane LE QUERE Membre de la SCP THOUAULT DUPIRE LE QUERE COSSEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90507

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Quéré soutient : - que le conseil de prud'hommes s'est trompé en disant que la lettre de licenciement avait été reçue le 1ER juin 2010 alors qu'il s'agit du 1er juillet 2010 ; que le dernier mois travaillé

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02019_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A B, représenté par Me Le Quere, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 21 décembre 2020 par laquelle la ministre du travail a confirmé la décision de l'inspectrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a18

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Mademoiselle Jessica X... ... 29280 LOCMARIA PLOUZANE Représentée par Me Françoise QUERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93727

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Yves Marie X... ... 35240 MARCILLE ROBERT Représenté par Me Anne DAUGAN de la SELARL MARLOT/ DAUGAN/ LE QUERE

Source officielle
CA

1ère Chambre

679b173891bdc443753654c6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Caroline MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS au greffe de la cour d'appel de POITIERS le 21 Novembre 2024, à l'encontre du Jugement rendu par le TJ de NIORT en date du 02 septembre 2024, Attendu queMe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853e8

Appel

18 janvier 2001

18 janvier 2001

X... sollicite de la Cour qu'elle déclare irrecevable l'action de Me S. faute d'intérêt à agir, qu'en toute hypothèse elle le déboute de ses prétentions, queue confirme le jugement, queue condamne personnellement

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a168281cdc6046d47116de9

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Pour statuer ainsi, le premier juge a retenu que seul était établi un désordre affectant les joints des queues de soupapes, que l'expert judiciaire imputait à une usure qu'il considérait comme normale

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00141_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Celle-ci n'a pas davantage été à l'origine d'une atteinte complète de la queue de cheval, une telle hypothèse, au demeurant non démontrée par les analyses de deux médecins généralistes versées au dossier

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02299_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

échéant, intervenir en régularisation de l'arrêté litigieux, après, d'une part, que l'évaluation des incidences Natura 2000 ait été complétée concernant les effets du projet sur le Gypaète Barbu, le Porte-Queue

Source officielle