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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9453f
29 mars 2019
29 mars 2019
N... a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 15 juillet 2013 par l'association APEI - LES PAPILLONS BLANCS de Lille en qualité de directeur général.
Source officielle2e chambre sociale
65aa27e7a34ad10008581ade
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Suivant déclaration en date du 12 avril 2023, la société Grim Passion a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01871_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme B la somme demandée par l'EHPAD " Les papillons d'or " au même titre.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b5
28 mars 2006
28 mars 2006
DEOUST SERVICE PASSION Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 28 MARS 2006 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Monsieur Jean-Marie X...
Source officielleChambre 3-4
63c10512bf9fd47c90a135c3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PASSION Représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielleChambre Sociale
642fb7bbcece1704f5747a3b
6 avril 2023
6 avril 2023
A titre subsidiaire, il considère qu'à tout le moins, l'association Les papillons blancs a manqué à son obligation de sécurité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d524
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[H] de ses demandes au titre du droit d'information, de destruction des DVD des documentaires « Deux frères la même passion deux destins » et « Conquérant des glaces » et de publication, - débouté la
Source officielleChambre A - Civile
6350e46b42150aadff23da32
19 octobre 2022
19 octobre 2022
PAPILLON ORDONNANCE DU MAGISTRAT [Localité 4] DE LA MISE EN ETAT DU 19 Octobre 2022 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS
Source officielleSociale A salle 2
65cb166c474256000835c45b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GROSSE : aux avocats le 26 Janvier 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Association LES PAPILLONS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
. *** Le 29 septembre 1993 les consorts X... ont créé la SARL PASSION AUTOMOBILE concernant le commerce automobile dont Marc X... le fils était gérant et associé, et Georges X..., le père, associé.
Source officielleSociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76d6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
A l'appui de ses prétentions, l'association familiale les Papillons Blancs de [Localité 2] soutient que : -M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b20c24c4cf860008dff447
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MINUTE : N° RG 23/02063 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U4FP Jugement (RG 2021/1653) rendu le 05 avril 2023 par le tribunal de commerce d'Arras DEMANDERESSE à l'incident SARL Trans-Bois-Par-Passion
Source officielle3e chambre
615e0e62c25a97f0381f55c8
27 mars 2014
27 mars 2014
La société « SPORT ET PASSION » est devenue SA HOLDEL. Le 6 juin 2005, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02445_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Sur la régularité de la procédure d'imposition suivie à l'égard de la SCI Denis Papin : 2.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d64cdc6046d47e04bbb
5 mai 2026
5 mai 2026
l'AARPI SAINT-LOUIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - vestiaire : K 79 **************** INTERVENANT VOLONTAIRE : SELAFA MJA, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS Blue Passion
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03002_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
B, les sociétés Papin et MB2 lui versent la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1dbb0cef7f74279233
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Courant 2013, son contrat de travail a été transféré à la société Papin Moncornet (ci-après dénommée société Papin), avec une reprise d'ancienneté au 1er juillet 1986.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00151_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par un courrier enregistré au greffe de la cour le 9 mars 2023, Me Papon, avocat du pôle de compétitivité Cap Digital Paris Région, a sollicité un délai supplémentaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb63
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Le 7 décembre 2012 la commission locale du Centre Paul Papin a pris un avis défavorable au sujet de M.
Source officielleCour d'Appel
ébouté M.X... de son appel en garantie forméc/M. Z
6253c91bbd3db21cbdd873f8
27 octobre 2004
27 octobre 2004
, sur le fondement des dispositions de l'article L 267 du Livre des Procédures Fiscales ; Attendu que la SARL AUTO PASSION était constituée de deux associés, à parts égales, M.Y... gérant de droit
Source officiellePage 5 sur 159
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