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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584f5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le chiffrage des réparations à effectuer porte sur la porte de cellule droite, le barillet, le bouchon de carburant, le neiman, la géométrie et la batterie.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7e
6 mai 2008
6 mai 2008
Coquille inf arrachée mais fils non shuntés et Neiman bloqué non forcé. Autoradio absent.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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3 juin 2013
3 juin 2013
assisté de Me Karine ROSSI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS SERVANIN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Edouard NEHMAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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11 mai 2022
11 mai 2022
de PARIS, toque : C0968 INTIME Monsieur [Z] [Y] Demeurant 194 avenue Aristide Briand - Bt A - Apt 67 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS N°SIRET : 306 920 109 Représenté par Me Michael NEUMAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c961243e
8 avril 2025
8 avril 2025
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 08 AVRIL 2025 APPELANTE : Société SAS [15] RCS N° [N° SIREN/SIRET 10] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Edouard NEHMAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60361fe011fa688375873e4e
15 décembre 2015
15 décembre 2015
barreau de LYON INTIMÉE : société GTLE TRANSPORTS [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Edouard NEHMAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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11 octobre 2010
11 octobre 2010
DU 11 OCTOBRE 2010 APPELANTE : SARL TECHNIPOLIS Sise [Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Edouard NEHMAN
Source officielleCour d'Appel
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29 mai 2012
29 mai 2012
vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : ASSOCIATION LE NID CENTRE MATERNEL, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f924
29 mai 2012
29 mai 2012
vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : ASSOCIATION LE NID CENTRE MATERNEL, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f925
29 mai 2012
29 mai 2012
vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : ASSOCIATION LE NID CENTRE MATERNEL, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8e8
10 avril 2024
10 avril 2024
substituant à l'audience Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et par Me Cyril CRUGNOLA, Avocat au Barreau de NANTES substituant à l'audience Me Isabelle NEUMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89730
19 janvier 2007
19 janvier 2007
2006004375 rendue par Monsieur CHATIN APPELANTE LA SOCIÉTÉ TOEI ANIMATION Co Ltd (société de droit japonais), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 2-10-5 Higashi Ohizumi Nerima-Ku
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fde6552e110643f994e7f06
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier NEUMAGER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e116
11 juin 2010
11 juin 2010
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Dans le cadre de l'opération d'installation, dans les locaux de la distillerie Neisson
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6a17d34dcdc6046d473125ac
27 mai 2026
27 mai 2026
[T] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 423004621 Représentée par Me Michael NEUMAN de la SELEURL NEUMAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69d740c6cdc6046d479bf8d3
8 avril 2026
8 avril 2026
de NANCY S.E.L.A.R.L. [3] prise en la personne de Me [R] ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87294
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Ce n'est que le 3 juillet 2001 que le véhicule a été retrouvé vide, le neiman forcé et le système de démarrage électronique endommagé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b4e9e4ea48318f5afdf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Céline COTZA de la SELARL LPS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 392 INTIMEE Société SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION enseigne NETMAN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e05f6a1876057df5d1ee
18 mai 2022
18 mai 2022
photographie annexée ce qui ne peut correspondre au terme «troupeaux» qui suppose un grand nombre d'animaux vivant ensemble ; - les contrats de pension, pour un cheval à chaque fois, établis en 2010(Neumann
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69d740bdcdc6046d479bf703
8 avril 2026
8 avril 2026
[Z] [2] prise en la personne de Me [Z] ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Annie CHILSTEIN-NEUMANN, avocat au barreau de METZ Représentée
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