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26 418 résultats pour « Nathan-Rouch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

6867611cc173dff6a79336fc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé sourcing strategy ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROUCHÉ, Nathan

SIREN 947715330Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

03/10/2025

Voir →

Radiations

DANAN ROUCH, Théo, Nathan, DANAN ROUCH

SIREN 942073875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/04/2025

Voir →

Créations

DANAN ROUCH, Théo, Nathan

SIREN 942073875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

20/03/2025

Voir →

Modifications diverses

ROUCHÉ, Nathan

SIREN 947715330Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/11/2024

Voir →

Immatriculations

ROUCHON, Raphaël, Nathan

SIREN 982386963Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

08/11/2024

Voir →

CA

Chambre sociale 4-6

6867611cc173dff6a79336fe

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a7933704

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé next 2014 ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a7933706

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a793370a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a793370c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a793370e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a7933710

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611dc173dff6a7933712

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6a1a741bcdc6046d47749c4d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMEES Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Hélène BAJEUX, greffier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb49cdc6046d4757029d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 23 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 13 septembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225beccdc6046d4738053b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[X] a alors saisi le pôle social du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a044085cdc6046d4791c155

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La SARL Garage du pont Saint Roch a interjeté appel de cette décision le 18 novembre 2025.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917663af75ab2d2edb48d

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

: N° RG 19/06450 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B7SZC Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2019 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2017059644 APPELANTE SAS COMPAGNIE DE SAINT ROCH

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045362cdc6046d47939cd4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

3] [Localité 3] Représentant : Me Olivier GOUJON de la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMES LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90327

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

C/ Mme Nathalie Y... R. J/ E.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01183_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

individuelles et d'un îlot de 20 logements collectifs sociaux, 5 lots demeurant libres, sur les parcelles cadastrées section BX 453, 454, 455, 456, 459, 460, 461, 462, 465, 466, 467 et 468, situées rue de la Roche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d72a

Appel

14 février 2011

14 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mme Nathalie X... épouse Y...

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e89306f271a402af33b876

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01261 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBQM Décision déférée à la Cour : jugement du 27 février 2024 rendu par le tribunal judiciaire de LA ROCHE

Source officielle
CA

3ème Chambre

6960fc4fcdc6046d47be6fa2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COFICA BAIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ Appelant Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ

Source officielle