Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
63be63c713ef607c90ab6680
10 janvier 2023
10 janvier 2023
qu'il a effectué les travaux tout seul. « J'ai taillé les mûriers... je vais prendre photo... j'arrose tous les lundis... je m'occupe de tout ça... les travaux c'est mon travail... j'ai vu quand j'ai nettoyé
Source officielleChambre Sociale
652f78fdb053208318995acd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
l'ensemble des chambres ont été nettoyées.
Source officielleCh. Sociale -Section B
653b5929502b828318c4e3b3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
le portail, les portes d'entrée, les dépendances, les allées, réaliser de petits travaux de bricolage, nettoyer et entretenir le mobilier extérieur (salon de jardin, barbecue, bacs à fleurs').
Source officielleChambre Sociale
63c109c3bf9fd47c90a13de8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En l'espèce, sans être contredite par la société Hôtel les galets, Mme [J] explique avoir dû nettoyer le terrain situé face à l'hôtel, décharger des gravats, pots de peinture, sacs d'enduits, transporter
Source officielle1ère Chambre
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
[L] [M] par l'intermédiaire de son conseil de procéder à l'élagage de ses arbres, de supprimer les arbres près de la clôture, de faire nettoyer les gouttières de la maison, de la véranda ainsi que les
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00111_20240227
27 février 2024
27 février 2024
compter de l'expiration de ce délai, les berges au droit des parcelles n° 108, 110, 111, 112, 113 et 114 et la parcelle section 28 n° 208, après les avoir remises en état, intégralement débarrassées et nettoyées
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01828_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B A, représenté par Me Netry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 juin 2024 ; 2°) de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Netry de la
Source officielleChambre sociale
63d4cd2492a57405de331834
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Cette déclaration mentionnait les éléments ci-après': - activité de la victime lors de l'accident': «'nettoyait le mobil home n° 4'» - nature de l'accident': «'est montée sur un lit pour nettoyer en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Sur cette fiche figure dans la rubrique " tâches du jour " : " nettoyer groom et charnières. Aspiré couloir 4e étage ".
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034dcaa7dee0d076873690a
14 septembre 2016
14 septembre 2016
En reprenant les plannings produits par la salariée pour le mois de mars 2013 et en tenant compte de ses dires soutenant qu'elle était chargée de nettoyer les chambres 101 à 307, la cour relève qu'elle
Source officielle2e chambre sociale
6319870d51eeae4f1309d172
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ainsi le 1er août 2016, nous avons été contraints de constater que seules 3 chambres sur 25 avaient été nettoyées.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e319477fe04f5cc65ff
12 avril 2023
12 avril 2023
partir du salon et vous aurais tenu par le bras pour vous en faire sortir -que le 26 septembre je vous aurais demandé de laver le sol du salon et qu'à la demande de [Z] [H] je vous aurais demandé de nettoyer
Source officielle1re chambre sociale
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
Plusieurs salariés dont [I] [K] ont été amenés à nettoyer les abords du site.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de58
17 mai 2011
17 mai 2011
Madame X... soutient que les griefs contenus dans la lettre de licenciement soit : le refus d'habiller une résidente, le refus de nettoyer un sol souillé de café, le non respect des horaires, ne sont ni
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b65
1 octobre 2013
1 octobre 2013
corps ; Attendu, s'agissant de travaux d'entretien réalisés 8 heures par jour sur une superficie aussi importante que celle représentée par un relai d'autoroute qui comporte de multiples surfaces à nettoyer
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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1 avril 2026
1 avril 2026
: 26 mars 2021 ; Heure : 7h ; Lieu de l'accident : [Adresse 4] [Adresse 5] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : Mme [T] déclare qu'elle s'est baissée pour nettoyer
Source officielleChambre 1-7
6979fb46cdc6046d47f8d96b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ils relèvent que ce dernier n'a que sommairement nettoyé sa terrasse, sans enlever l'auvent et le préau litigieux, en violation du règlement intérieur et de la décision de première instance.
Source officielleCour d'Appel
Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 19 Juin 2007c/Monsieur Z
6253cac2bd3db21cbdd8bfc4
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Il avait précédemment interrogé à haute voix lors de l'appel des causes : est-ce que Mr A... avait nettoyé la Cour avec un karcher ?".
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a1189f178dc2492b0fcde
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[X] lui-même ont nettoyé l'environnement souillé à l'aide d'un produit approprié (sac de sable) avant que M. [X] ne reparte en livraison ; - une attestation de M.
Source officielleChambre des Urgences
660f94ffa40f8b0008cb7563
3 avril 2024
3 avril 2024
du contentieux de la protection et prétendent qu'il n'est pas possible de faire bénéficier [Y] [N] épouse [T] de la prévention mentionnée supra, l'état des lieux d'entrée relevant des éléments non nettoyés
Source officiellePage 5 sur 105