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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6364ba3fe405357f749ea54a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[T] [M] [J] [O] [Z] [L] [J] [U] [B] [Y] [J] épouse [W] C/ [H] [A] [E] [V] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Christophe ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92927
28 octobre 2015
28 octobre 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleRETENTIONS
68032e351fa67923f7882a09
17 avril 2025
17 avril 2025
[U] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
débattue à l'audience publique du 09 mai 2011, où elle a été mise en délibéré au 06 juillet 2011, successivement prorogé au 06 juillet 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les devis émis par la SARL de Maria le 23 juin 2009 sont d'un montant respectif de 32 629,74 euros TTC et 1494,50 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91647
27 mai 2014
27 mai 2014
12/ 05040 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS, Section activités diverses, RG no 11/ 04359 APPELANTE Madame Maria-Angela
Source officielle3ème chambre A
62c7ca8acb8dca058e3e7c89
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MIRACO [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Marianne
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00545_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
La Marine possède en outre un chemin d'accès et un chemin de desserte ".
Source officielle8e Chambre C
615e0e7dc25a97f0381f5722
24 octobre 2013
24 octobre 2013
représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me BERTRAND avocat substituant Me Jean-Laurent REBOTIER de la SCP REBOTIER-ROSSI-DOLARD
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6707705581e733ee26983231
8 octobre 2024
8 octobre 2024
rendu le 08 Novembre 2022 par le juge de l'expropriation de [Localité 22] RG n° : 21/26 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle DE KERCKHOVE Me Clémence MARIENNE
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LES CURES MARINES [Adresse 8] [Localité 10] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Marie-Odile
Source officielleChambre 1-8
64fab9610f624005e653f299
6 septembre 2023
6 septembre 2023
CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie ROSSI Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle1ère chambre
651fa574c601f083189917e3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
JCP DE CARPENTRAS 01 juillet 2022 RG:21/01265 [Z] C/ Etablissement Public DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES PACA Grosse délivrée le 05/10/2023 à Me Marine
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne TROUILLER, Présidente et Madame Séverine ROMI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0ddec25a97f0381f5007
9 octobre 2014
9 octobre 2014
INTIMÉE SA GMF ASSURANCES ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Luca DE MARIA
Source officielle4e chambre civile
64eedcc0bb2c32d969d35318
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Domaine Mont Rose [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Claire DELMAS, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e930
30 novembre 2011
30 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Carlos Maria X... né le 15 Avril 1952 à MADRID (ESPAGNE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse KK... ... 97290 MARIN Monsieur Maxime I... ...
Source officielle2ème chambre section A
630862465d4f3fc56380b0b0
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Chantal Rodier, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical,
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02720_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
le développement de la biodiversité », que l’objectif est d’assurer la conservation et la protection des éléments structurants de la biodiversité à l’échelle communale dont la pie-grièche à poitrine rose
Source officiellePage 5 sur 17