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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6162d67aa2a5768a176c561d
13 mars 2012
13 mars 2012
; le 24 décembre 2008 (à [I] [X]) : ' afin d'alléger le travail d'[T], et en accord avec lui, à compter du 1er janvier 2009, le pôle administratif rédigera les contrats de travail pour les nouveaux loulous
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fd91ddedfa8a0ba726814b2
4 juin 2020
4 juin 2020
authentique, en date du 20 juin 1993, MmeV...S... a donné à bail rural au GFA des Rouges Terres de la Forêt, pour une durée de trente ans, diverses parcelles de terres et de vignes situées communes de Loroux
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec60
24 octobre 2011
24 octobre 2011
SOTRAPOMA Maison Darin-Morne Lolo 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163c644f3112a7c5868748e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
CORPORATION Société de droit étranger ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 5] représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N° du dossier 20080213 Rep/assistant : Me Seyni LOUM
Source officielle17e Chambre
616301424c6681071edf66cd
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Cependant il ne cite aucun fait précis dont il aurait été victime personnellement, sauf d'avoir été familièrement appelé « Loulou » dans une réunion.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd532799a9057d5dd271
5 mai 2022
5 mai 2022
Château 49530 LIRE représenté par Me Jean Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, substitué par Me Francois Xavier JUGUET, avocats au barreau D'ANGERS Madame [E] [U] épouse [Z] née le 3 avril 1967 à Loroux
Source officielle2ème Chambre
5fdc4288d9fce6664b34e41c
7 décembre 2018
7 décembre 2018
né le [...] à LOROUX BOTTEREAU [...] Madame Dominique X... née Y... née le [...] à NANTES [...]
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00836_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A... a présenté à l’appui de sa demande de titre de séjour un extrait n° 144 du 30 avril 2006 du registre des actes d’état-civil de l’année 2006 de la circonscription de Lopou délivré le 31 janvier 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
SOTRAPOMA Maison Darin-Morne Lolo 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE Représentée par la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
SOTRAPOMA Maison Darin-Morne Lolo 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE Représentée par la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9ae
24 octobre 2011
24 octobre 2011
SOTRAPOMA Maison Darin-Morne Lolo 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE Représentée la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2) avocats au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleChambre Sociale
66878d0c05d6f7f678d49436
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le seul fait que son employeur l'a appelée 'ma louloute' dans le cadre d'un SMS ne permet pas de démontrer que son consentement a été vicié.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01784_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Mme A..., ressortissante camerounaise née le 14 novembre 1986 à Loum (Cameroun), déclare être entrée sur le territoire français le 15 décembre 2022, accompagnée de sa fille mineure, née le 21 février 2022
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00924_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
C, ressortissant camerounais né, selon ses allégations, le 14 juin 2002 à Loum (Cameroun), est entré irrégulièrement en France le 20 août 2018, selon ses déclarations.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7ad
29 mai 2012
29 mai 2012
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 29 Juin 2009, enregistrée sous le no 09/ 00183 ARRÊT DU 29 Mai 2012 APPELANTS : Monsieur Martial X... ... 72150 ST VINCENT DU LOROUER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bf
23 avril 2025
23 avril 2025
Par ailleurs il ne résulte pas de la lecture des relevés de la caisse nationale de santé indiquant le paiement d'une indemnité pécuniaire de l'ordre de 3000 ' par mois par la compagnie Loulou et compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89863
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Jean-Michel X... ... 46800 ST LAURENT LOLMIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9facfd1637c3c4470ea31
23 octobre 2019
23 octobre 2019
Sur la clause de non-concurrence La société FAGERHULT FRANCE reproche à Monsieur [B] d'avoir développé, postérieurement à son licenciement, une activité pour le compte de la société LOOM, en violation
Source officielle4ème Chambre
6440d7e7e704a005d1ed6f7a
4 avril 2023
4 avril 2023
tickets de caisse Leroy Merlin datant de 2016, 2017 et 2018 correspondent à de la quincaillerie, de l'outillage, de l'électricité, des rangements cuisine, un projecteur Led, une menuiserie essentiel Loulou
Source officielleChambre sociale
6711faf67603bf88a1884b59
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[I] et d'autres personnes commençant par «'Bonjour les loulous'», - un mail de M.
Source officiellePage 5 sur 6