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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64acf3f303c09105db6c0578
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[D] [P], employé de la SAS Vecchietti, dont le rôle était de récupérer les liteaux de bois sur lesquels étaient entreposées les traverses pour les remettre un troisième ouvrier afin qu'il procède à leur
Source officielle3ème chambre
5fdd2e33afee2a970c6e70c1
2 octobre 2018
2 octobre 2018
LIGA C/ Société UARTRANSLOGISTIKA Société SVARINA Société VINCTRA Société VZK RATAS Société SAMARINA Société TRANSTIRA Société KVINTO GR Société TRIO T Association DE DROIT LUTUANIEN LIETUVOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91689
28 mai 2014
28 mai 2014
pignons, - la réalisation d'un chevet d'escalier,- la reprise du toit avec enlèvement des ardoises existantes ainsi que de la structure bois et la réalisation d'une nouvelle structure en bois, la pose de liteaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca9
17 décembre 2007
17 décembre 2007
bouts de béton, qu'il manquait des chatières de ventilation et que celles qui avaient été posées étaient inutiles puisque les tuiles du dessous fermaient totalement la prise d'air, que la section des liteaux
Source officielle1ère chambre civile B
659e46385537980008847218
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Sur l'empiétement Les consorts [L]-[I] font valoir que des éléments (liteaux, tuiles, chéneaux, zinguerie, chanlate) de la toiture des consorts [J]-[V] empiètent sur leur propriété, empêchant de fait
Source officielle1ere Chambre Section 1
6545ee5d4ac6088318da1250
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Elle a en outre réglé directement aux entreprises Liptak 4S et Adb Groupe Maisoning la somme de 8.396,99 € au titre des frais de sauvegarde et mesures conservatoires.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd92fbfd9a4410f78b447fd
20 mai 2020
20 mai 2020
Par ailleurs, la convention renvoie au contrat de transport et stipule « toutes les dispositions relatives notamment aux conditions d'acquisition et d'utilisation, aux modalités de réservation, de listage
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6163cdb1a4f434918a1e5239
4 mars 2010
4 mars 2010
jours à la fin du mois en cours, est le plus souvent réglé par « lettre de change relevé » ; que les fournisseurs n'adressent à la société franchiseur auprès de laquelle ils sont référencés, qu'un listage
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7c
14 novembre 2005
14 novembre 2005
Bernard X... né le 17 Mars 1934 à HENIN LIETARD (62110) bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800204004461 du 08/06/2004 Madame Yvonne Z... épouse X... née le 21 Janvier 1936 à ESSARS
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06d
12 janvier 2009
12 janvier 2009
née le 23 novembre 1955 à HENIN LIETARD (62) de nationalité française Profession : agent administratif Demeurant... ... 47000 AGEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008 / 000298
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca28
17 juin 2008
17 juin 2008
Dans le courant de la première année suivant la réception de l'ouvrage, des taches blanchâtres sont apparues sur les bardages des façades en panneaux de contre-plaqué posés sur des liteaux et constituant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Son rapport liera définitivement les Parties sauf erreur manifeste.
Source officielle1ère chambre civile A
6618cf0d7935f50008be42e9
11 avril 2024
11 avril 2024
[L] [B] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 9] (HAUT [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SELARL LINTAX SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2497 INTIME :
Source officielle1ère chambre civile A
6618cf0d7935f50008be42eb
11 avril 2024
11 avril 2024
[V] [C] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 9] (HAUT [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SELARL LINTAX SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2497 INTIME :
Source officielle1ère chambre civile A
6618cf0d7935f50008be42ed
11 avril 2024
11 avril 2024
[R] [L] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9] (HAUT « [Adresse 8] , [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par la SELARL LINTAX SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2497
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887cf
19 juin 2006
19 juin 2006
VALENCIENNES représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉ Monsieur Raymond Y... né le 27 Septembre 1946 à HENIN LIETARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d8
20 août 2020
20 août 2020
travaux qui lui ont été confiés, désignés au marché principal comme consistant en la mise en place d'un champ de panneaux solaires, sont décrits au sous-traité ainsi qu'il suit : « dépose ardoises et liteaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed79
15 septembre 2011
15 septembre 2011
né le 31 Janvier 1957 à HENIN LIETARD (62110) demeurant... 62223 ST NICOLAS LES ARRAS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI
Source officielleChambre civile Section 2
6363681137e31b7f744448f3
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Concernant l'information annuelle des cautions mises par la loi à la charge de la banque, la caution reconnaît que la production par la banque d'un extrait de listage informatique contenant les informations
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff858fa4ff9ec259c094ff
3 octobre 2024
3 octobre 2024
qu'entrent dans le champ de l'article 1792 du Code civil des travaux de réparation d'une toiture s'ils comportent l'apport à la toiture et à la charpente d'éléments nouveaux, tels que chevrons, voliges liteaux
Source officiellePage 5 sur 10