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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... au prix de 125 000 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d310
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Thierry Marc Pierre Aimé Y... Marie-Thérèse A... veuve Y... C / S. A BOURSORAMA Marie-Thérèse A... veuve Y...
Source officielleChambre civile
67b6c52e8da72feaa1a415db
28 janvier 2025
28 janvier 2025
prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Caroline CHAMBRUN, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8542d
19 février 2001
19 février 2001
R.V.F, Thierry Z... Florence A... N° 01/00065 Copie délivrée le : 19/02/01 Grosse délivrée le : 19/02/01 ORDONNANCE DU 19 FEVRIER 2001 ORDONNANCE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548e
19 février 2001
19 février 2001
R.V.F, Thierry Z... Florence A... N° 01/00065 Copie délivrée le : 19/02/01 Grosse délivrée le : 19/02/01 ORDONNANCE DU 19 FEVRIER 2001 ORDONNANCE X...
Source officielleChambre civile 1-8
670a118bf178dc2492b0fcfe
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[Adresse 26] Pris en la personne de son syndic la société [11] [Adresse 5] [Localité 9] ayant pour avocat Me Thierry LAISNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 179
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
représentés par la SCP Thierry OUSACI, avocats au barreau d'ORLEANS 3.
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS
6253cd6abd3db21cbdd93474
28 juillet 2016
28 juillet 2016
SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS
Source officielleChambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bbb
17 avril 2023
17 avril 2023
M.A.G., prise en la personne de la SELARL Mary Laure GASTAUD, ès qualité de mandataire judiciaire, Siège social : [Adresse 6] Représentée par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01718_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Nabères Architectes, Bureau Veritas Construction et de Me Laure prise en sa qualité de liquidateur de la société Allouche à hauteur de 25 % (article 3), a condamné Me Laure, prise en sa qualité liquidateur
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69d89562cdc6046d47bc0729
9 avril 2026
9 avril 2026
GRAMONT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON-LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0479
Source officielleChambre 1-11 référés
6789fa510c7dc206c9eb7ee1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[L] [A] [V] [W] [J] Société AGNI SRL (VENANT AUX DROITS DES SOCIÉTÉS FOURSEASO NS GROUP ET [N] [O]) C/ L'ETAT FRANCAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Laure
Source officielleChambre 1-5
5fdbd7acd57469b6a905f578
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleTARIFICATION
63cb92ab9c02507c9078dc66
20 janvier 2023
20 janvier 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ( MP : Mme [V] [U]) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me David BODSON, avocat au barreau de PARIS substituant Me Anne-laure
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e49a
12 mai 2022
12 mai 2022
de droit étranger dont le siège social est [Adresse 7], prise en son siège français, recherchée en sa qualité d'assureur de la SARL LAD [Adresse 2] Tour A [Localité 18] Représentée par Me Marie-Laure
Source officielle11e chambre
6364bc48e405357f749ead52
3 novembre 2022
3 novembre 2022
cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 21/00800 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Alina PARAGYIOS de la SELEURL CABINET A-P Me Laure
Source officielle1ère Chambre A
6031dfc480b9e1b37c98ae51
14 juin 2018
14 juin 2018
Madame Laure C... en qualité de curatrice de Madame D... Roberte E... [...]
Source officielle1ère Chambre
65b9f3628452800008b2b4ba
10 octobre 2023
10 octobre 2023
2023, enregistrée sous le n° 11-23-35 Monsieur [F] [M] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - Représentant : Me Thierry
Source officielle1ère Chambre
6676abafbda5be661d847fe8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
/01260 N° Portalis DBV5-V-B7H-GZ2H [F] [N] C/ [E] [J] COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2024 Nous, Thierry
Source officielleChambre sociale
65a8d672e12c85000874b078
17 janvier 2024
17 janvier 2024
capital de 176.000 €, inscrite au RCS de REIMS, et ayant établissement [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège social, Représentée par Me Thierry
Source officiellePage 5 sur 32