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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Docteur X... a, le 30 août 1989, accouché Madame CRUZ DA B..., d'une fille Laura, qui a été atteinte d'un handicap profond.
Source officielle1ère Chambre
63c8eeb8dc5b777c90992e30
18 janvier 2023
18 janvier 2023
avait été coupées, laurier-sauce qui, au 26 septembre 2018, ne demeurait que sous forme de souche, selon constat de Maître [H].
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6cc
21 septembre 2011
21 septembre 2011
No 10/ 03626 AFFAIRE : Société MANUFACTURE DU BASSIGNY C/ Laure X...
Source officielleChambre des Urgences
6285e1496a1876057df5d3ea
18 mai 2022
18 mai 2022
- 38200 VIENNE non constituée ' Déclaration d'appel en date du 22 novembre 2021 ' Ordonnance de clôture du 8 mars 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 30 mars 2022, Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7f
2 mars 2017
2 mars 2017
RG N : 16/00269 AFFAIRE : SAS FRP VII C/ SARL HOLDING LAURIE, SAS HOLDING LAURIE GS/PS Grosse délivrée à Me Marie-laure SENAMAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90345
12 décembre 2012
12 décembre 2012
représentée par sa gérante en exercice, Madame Sylvie X..., comparante par Maître Manu TAMO, Avocat au barreau de Nouméa, D'AUTRE PART -LA SELARL Mary-Laure Y..., dont le siège social est sis à NOUMEA
Source officielleChambre des Urgences
652e261392ba09831876848c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
n'ayant pas constitué avocat ' Déclaration d'appel en date du 10 Février 2023 ' Ordonnance de clôture du 27 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 27 SEPTEMBRE 2023, Monsieur Michel
Source officielleChambre des Urgences
6708c034445a086e2bcede57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Louis BLANC, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC
Source officielleChambre des Urgences
653ca69383c9498318209d19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 27 Février 2023 ' Ordonnance de clôture du 12 septembre 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 18 OCTOBRE 2023, Monsieur Michel
Source officielle3ème Chambre
63c10920bf9fd47c90a13a68
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ Madame [P] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e39
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Michel Z... et Mme Laure A..., épouse Z... (les époux Z...), ont promis de vendre, jusqu'au 27 janvier 2015, à M. Jean-Luc Pouch et Mme Marie-Claude Y..., épouse X...
Source officielleChambre civile
63d229ea9b3c8605deec1e49
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de nationalité française née le 05 Juin 1961 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMAND & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
appartenant en propre à Madame Marie-Laure X... et dont la communauté a tiré profit, • dire et juger que Madame Marie-Laure X... détient une créance à l'égard de l'indivision à hauteur de 6 470, 71
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fd
5 mai 2008
5 mai 2008
représentés par Me Jean- Michel BURG, avoué assistés de Me Michel BLAISE, avocat DÉFENDEURS D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043841
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Louis BLANC, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de greffier lors des débats et du prononcé
Source officielle2ème Chambre
687732f77032dd17d194bb17
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/04250 - N° Portalis
Source officielleChambre 1-11 OP
660e43010740db0008fa919f
3 avril 2024
3 avril 2024
RG 21/13176 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BICQY [U] [V] [X] [V] C/ [Z] [P] Copie certifiée conforme délivrée le : à : Monsieur [U] [V] Madame [X] [V] Me Laure
Source officielleRétention Administrative
69f2ed4bcdc6046d470d4d72
28 avril 2026
28 avril 2026
Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Laura D'AIMÉ, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6034f13c61ff451f69b64fb9
29 juillet 2016
29 juillet 2016
00242 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Dominique GUIHAL, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre., agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Laura
Source officiellePage 5 sur 104