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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f30
16 février 2016
16 février 2016
En l'espèce, Mme X... travaillait depuis 6 ans auprès de la société Nexity Lamy.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb5439
2 décembre 2016
2 décembre 2016
Par jugement du 28 mai 2015, le tribunal de commerce de Paris l'a déboutée de toutes ses prétentions, a rejeté la demande reconventionnelle formée par la RBS pour procédure abusive et a alloué à cette
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba8
18 septembre 2003
18 septembre 2003
. : 01/07218 Nature du recours : Appel APPELANTES : SOCIÉTÉ ROCHETTE BOIS INDUSTRIE - RBI, SA Rue des Frères Lumière 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour
Source officielle4ème Chambre Section 3
62c3d46f93e17a6379205848
1 juillet 2022
1 juillet 2022
* Sur les autres demandes : La société Nexity Lamy qui succombe sera condamnée dépens de l'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b141
28 février 2008
28 février 2008
LE PRE ; que la société absorbante, la SA LAMY, est devenue titulaire de tous les contrats passés par la SA LAMY LE PRE, y compris les contrats de syndic, avec effet à la date de la réalisation de l'opération
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01876_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 juin 2024, la Sarl Lamy 3D relève appel de cette ordonnance.
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SA Lamy, devenu Nexity Lamy, a été désignée en qualité de syndic de la copropriété par une assemblée générale ordinaire du 5 juin 2008 et son mandat a été renouvelé par les assemblées générales successives
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162cc36fea1086acdbe41ee
18 septembre 2012
18 septembre 2012
KONG THONG (avocat au barreau de PARIS, toque : L0069) et de Me Michael BROSEMER de la SELARL BRS RODL & PARTNERS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0152) DÉFENDERESSE À LA SAISINE Société LAMY
Source officielle1ère chambre civile B
6032538e0fea9a891eb6cf1b
27 février 2018
27 février 2018
, SAS, venant aux droits de la société LAMY GRAND LYON, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège (anciennement dénommée LAMY GESTRIM) [Adresse 5] [Adresse
Source officielle12e chambre
63ca433d9066fd7c90fc292e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle ajoute que 'lam' se prononce comme une lame, soit un 'morceau de métal ou d'une matière dure, plat et étroit', qu'elle constitue avec ses synonymes l'appellation principale de produits entrant dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e28
29 janvier 2016
29 janvier 2016
C/ Marie-Claude A..., Pierre B..., SAS NEXITY LAMY autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée Me LABROUSSE et GOUT, avocats Le vingt neuf Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94403
10 juillet 2018
10 juillet 2018
L'équité ne commande pas qu'il soit alloué à la SASU NEXITY LAMY une somme à ce titre. Les dépens : La SAS SOPREMA Entreprises sera condamnée aux dépens de l'incident.
Source officielle4ème Chambre
68e89302f271a402af33b842
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] - représenté par son syndic la société LAMY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61630b7342de3d260b993293
27 mars 2012
27 mars 2012
Par conclusions déposées le 8 février 2012, la SA NEXITY LAMY venant aux droits de la SA LAMY demande à la cour de confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance entreprise et de condamner l'appelante
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a0b
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[H] et [P] [Y], leurs vendeurs, - et la Sas Lamy, anciennement dénommée Nexity Lamy, syndic en exercice du [Adresse 24] .
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6973848bcdc6046d476d2d41
22 janvier 2026
22 janvier 2026
et l'agence Nexity Lamy de [Localité 10] afin d'obtenir un avoir ou une facturation rectificative ainsi que l'indemnisation de son préjudice.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162c1c034defd4c4b3b455e
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Monsieur [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Arnaud OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0476 substitué par Me Hélène BERTHOUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES SELAFA LAMY
Source officielleCour d'Appel
S.A. RBS FACTORc/SELARL CHRISTOPHE X
6253ca7ebd3db21cbdd8b2d0
26 mars 2008
26 mars 2008
RBS FACTOR c/ SELARL CHRISTOPHE X... S.A. CARBON BLANC (CB) extension SA PASCAL Société TREVIFORM S.A.S. TELF Société CRITERIUM S.A.
Source officielle1ère chambre
69735536cdc6046d47687f46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Mme [I] [L] épouse [M] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selalr LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a15
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[S] au conseil de la société [M] de documents comptables et bancaires des sociétés Lamy Energie, ST Finance Holding et Sedan.
Source officiellePage 5 sur 199