CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

119 résultats pour « LAMBERT Me BADIE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bf9

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

, Bac prof, BEATEP...) - catégorie IV : bibliothécaire 3 -141 - travaux variés et complexes réalisés à partir de directives générales (BTH, BTS, DUT, BEATEP).

Source officielle

Page 5 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

15e chambre

5fd97dc86e73e46c556310e6

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Activités Diverses N° RG : F 16/01876 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me France VALAY - VAN LAMBAART

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba2ce405357f749ea4f6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ATHENA SASU AZUR SOLUTION ENERGIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Me Joseph CZUB Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba72e405357f749ea64c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

LE CREDIT LYONNAIS (LCL) SA FINANCO FINANTEC SA LYONNAISE DE BANQUE SAS SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Pierre-Jean LAMBERT Me Catherine

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65aa2055a34ad1000858177b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANTE Madame [E] [C] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON,

Source officielle
CA

8e Chambre A

6035a8bbdb22a20cd0d72f17

Appel

25 février 2016

25 février 2016

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD M.M.A IARD ASSURANCES MUTUELLES CAISSE DE GARANTIE DES ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ET MANDATAIRES JUDICIAIRES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9af8cdc6046d4792579a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANT Monsieur [T] [C] Né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD substituée par Me JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616359e21416be03751aa55b

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

GAN EUROCOURTAGE VIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me TEYTAUD, avoué Assistés de Me Christian LAMBARD, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

née le 10 Mars 1949 à BAD SALZUFLEN, demeurant...-...-06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Donald MANASSE, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defff8

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

LANIDIS N° SIRET : 353 682 560 [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE ROCHEFORT

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696ab1c7cdc6046d4793f934

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] [H] : promu directeur d'agence en 2000, après 19 ans d'ancienneté (entrée en octobre 1981), et ne disposant que d'un BAC +2, - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

652a30737ed1ea83181124a1

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

du 27 Août 2020 RG : 17/02373 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 APPELANT : [B] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-michel LAMBERT

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01459_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

C, Mme D et l'association niçoise pour la défense de la laïcité, représentés par Me Lambert, demandent à la Cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a11372bcdc6046d47a6465f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET, Conseillère Madame Viviane SZLAMOVICZ, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677e185025a73d43aa4ae1c1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Sébastien BADIE Me Jean Philippe FOURMEAUX Me Chrystelle ARNAULT Me Florence ADAGAS-CAOU Décision

Source officielle
CA

Chambre 1-4

67ef733b4fc2fb864ebd1d34

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SCI NOVA ZEMBLA demeurant [Adresse 6] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle
CA

10e Chambre

6162ab465c00de021c93d578

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

[W] pour se trouver tous deux dans une position similaire, sur le bas-côté hors de la chaussée. Encore plus subsidiairement, elle indique que M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616282437a007b88ee1567b0

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

SOCIÉTÉ AUXILIAIRE DU TRICASTIN-SOCATRI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Maître Christian LAMBARD de la SCP TLJ & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69e314aacdc6046d47a7a99a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET, Conseillère Madame Viviane SZLAMOVICZ,Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63d37959d1bc2605de4b4579

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Source officielle