Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0d5bc25a97f0381f4cf0
26 juin 2014
26 juin 2014
Monsieur Jean-Pierre PRIEUR est entendu en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a48
26 juin 2003
26 juin 2003
La société RB MIL, madame COLLET CHASTAN X... et monsieur Y... ont fait assigner la compagnie MUTUELLE DU MANS.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02778_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da09
21 mars 2011
21 mars 2011
Jean-Marc X...
Source officielleCour d'Appel
X... Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques Xc/Agnès Z
6253c939bd3db21cbdd87a0b
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Le 24 Mars 2004 Colette X... et le 30 Mars 2004, Marie- Noùlle CHATRY, Marie-Christine X..., Geneviève X...-Y..., Jean-Paul X... et Jacques X... ont interjeté appel de la dite décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8629e
12 février 2002
12 février 2002
Jean-Pierre MASIA, Conseiller, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés. Il en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a1
12 février 2002
12 février 2002
Jean-Pierre MASIA, Conseiller, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés. Il en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86348
12 février 2002
12 février 2002
Jean-Pierre MASIA, Conseiller, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés. Il en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899bf
16 octobre 2007
16 octobre 2007
La BNP a alors poursuivi les cautions, et a assigné le 4 et 7 novembre 2003, Jean-Maurice X..., Jean-Marie X..., et Gérard X... en paiement de sa créance.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6f
6 décembre 2005
6 décembre 2005
MAURIN CEDEXreprésentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Courassistée de Me Pierre-Marie X..., avocat au barreau de MONTPELLIERINTIME :Monsieur Jean Pierre Z..., Commerçant sous l'enseigne EURO
Source officielle1re Chambre A
61629bbeeaaf44d62f53e933
14 mai 2013
14 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88edd
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77e
22 mai 2012
22 mai 2012
PARIS représentés par la SCP CHALUT-NATAL, avocat au barreau de PARIS, toque : B 1106 assistés de l'Association HUGOT AVOCATS (Me Jean-Philippe HUGOT) (avocats au barreau de PARIS, toque : C2501)
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea79
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Mme Colette X...
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886d2
15 juin 2006
15 juin 2006
le 22 décembre 2005 à personne habilitée à la requête de la scp Bommart Minault Avoués assignée le 17 mars 2006 à personne habilitée à la requête de la scp Bommart Minault Avoués représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre 1-1
6788a5d15e7520ea67f8e4db
15 janvier 2025
15 janvier 2025
euros au titre de la taxe foncière relative au bien immobilier dont était propriétaire la SCI Les Colettes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61630b6042de3d260b993157
25 janvier 2012
25 janvier 2012
PHYTOLMIX devenait ultérieurement la S.A. 6 S COSMÉTIQUES ; Par conclusions déposées au greffe le 31 janvier 2011, la S.A. 6 S COSMÉTIQUES se désistait de son appel ; [G] [S] acceptait ce désistement
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbf
3 juin 2008
3 juin 2008
Colette X..., assistée de son curateur l'association pour adultes et jeunes handicapés dite APAJH, et les dernières conclusions notifiées pour leur compte le 12 mars 2007 sollicitant réformation de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a0
18 juin 2008
18 juin 2008
Vu l'appel interjeté le 9 juillet 2007 par Madame Colette Z.... Vu ses conclusions déposées au greffe de la cour et signifiées le 31 août 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
31 mars 2015
Jean-François R... Jean-Paul S... Bernard Mario T... Max U... Josiane D... Robert V... Marie-Claude W... Jean-Pierre XX... Colette YY... Joaquim ZZ... Robert AA...
Source officiellePage 5 sur 131
LE LATINO, COSSET, Jean-Pierre
- Cession d'un fonds de commerce de discothèque, club de rencontre, bar pub privé enregistré le 24/10/2016 au SIE de BRESSUIRE Bordereau n° 2016/726 Case n° 1 - Adresse du vendeur : 47 rue des Deffends - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
20/11/2016
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LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
27/10/2016
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LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
16/06/2010
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COSSET, Jean-Pierre
12/03/2009
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