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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb7
22 novembre 2011
22 novembre 2011
avoué à la Cour assisté de Me Patrick ANTON, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 69003 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Hugues
Source officielle5ème Chambre
672088efd9b5cc5d4430a0fa
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 22/00060 Minute n° 24/00312 COUR D'APPEL DE METZ 5ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANTS : Monsieur [W] [R] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c35
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Représenté par Me Hugues JOACHIM de la SELARL J - F - M, (TOQUE 34) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.C.P. [...] [...] [...]
Source officielle1re Chambre B
616294d7db5ccebfe3f3a66d
28 mars 2013
28 mars 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
616250f5929f6bffa995b30c
16 mai 2013
16 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61629f7535a5d4e0c2ddc9f0
20 juin 2013
20 juin 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
615e0e18c25a97f0381f521f
21 octobre 2014
21 octobre 2014
- sur la qualité à agir du FCT Hugo Créances II Le FCT Hugo Créances II est représenté à l'instance, en application des dispositions de l'article L 214-183 du Code monétaire et financier par la
Source officielle1re Chambre B
6162dcfecadecb9ef7c7e056
5 juillet 2012
5 juillet 2012
[S] [B], ' dit et jugé que la valeur vénale de l'ensemble immobilier terrain et maison s'élevait à la somme de 488 285 €, ' constaté que le terrain sur lequel est édifiée la maison est propriété de Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b6
19 juin 2008
19 juin 2008
De leur union est né Hugo, le 12 août 1998. Le 13 septembre 2000, M.
Source officielle1ère Chambre
6864bdf8cf476b3ae02585cb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[D] et Mme [U] ont fait l'acquisition auprès de M. et Mme [B] par l'intermédiaire de l'agence J2C Immobilier d'une maison d'habitation située au [Adresse 3] à [Localité 6] moyennant le paiement d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
représenté par Me Hugues Y... de la SCP HABEAS AVOCATS ET CONSEILS, avocat au barreau de NARBONNE Madame Estelle J... née le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949c3
11 juin 2020
11 juin 2020
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP Cabinet LEROY, avocat au barreau D'ORLEANS SAS [...] ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame F...
Source officielle4ème Chambre
69d88c00cdc6046d47bae5b8
9 avril 2026
9 avril 2026
, a signé avec la société Trecobat un contrat de construction de maison individuelle pour un montant initial de 241.520,00 € TTC, prévoyant une durée d'exécution des travaux de quinze mois.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af68bbb6c6260008b530d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[G] [Y] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 3], élisant domicile au cabinet de Me Steeve RUBEN sis [Adresse 2] ; Non comparant et représenté par Me Steeve RUBEN substitué par Me Hugo ZERBIB,
Source officielle1ère Chambre civile
6a0d4c8bcdc6046d4746281c
19 mai 2026
19 mai 2026
La demande de distraction des dépens au profit de Me Hugo Nauche, avocat de M. et Mme [W], est rejetée.
Source officielle1re Chambre B
61630e56da3e3d306603680f
30 juin 2011
30 juin 2011
Il y a lieu de constater que ce chèque est entre les mains des consorts [O] et n'a pas été présenté à l'encaissement.
Source officielle1re Chambre B
61628874dafa129e399518ee
12 septembre 2013
12 septembre 2013
La comparaison des prix de vente des maisons de même type dans cette zone donne un prix moyen de 2.270 € le mètre carré pondéré, soit un prix de 213.290 €, arrondi à 213.000 €.
Source officielle3ème chambre
5fdd2048ea9fd28926eb0369
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Vu les conclusions de FCT HUGO CRÉANCES IV venant aux droits de la BPO en date du 23 août 2018. Vu les conclusions de la CRCAM TOULOUSE 31 en date du 31 août 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295c
29 octobre 2015
29 octobre 2015
C/ BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE, SA GTI ASSET MANAGEMENT représentant le FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES 3 venant au droits de la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8527b
23 avril 2001
23 avril 2001
PIERRE (SARL) prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 9 Place Victor Hugo 38000 GRENOBLE non représentée CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLES DU BATIMENT
Source officiellePage 5 sur 27