Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b02
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Guy Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67f6024f1c1a56b8e1651ed7
8 avril 2025
8 avril 2025
- condamner la société Entreprise Guy Challancin aux entiers dépens. L'ordonnance de clôture a été rendue à la date du 5 février 2025. MOTIFS DE LA DECISION I.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677e185125a73d43aa4ae1cd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
déférée à la Cour : jugement rendu par le tribunal de commerce de CAHORS le 17 juillet 2023 - N° rôle : 2022 001166 N° RG 24/00103 - N° Portalis DBVO-V-B7I-DF7H Déclaration d'appel du 06 février
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc8
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Guy X... du surplus de ses demandes, a condamné Guy X..., à titre reconventionnel à payer à René X... la somme de 5. 188, 34 euros au titre du trop perçu de l'indemnité de licenciement selon les dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a22
3 septembre 2001
3 septembre 2001
C'est en cet état de la procédure que Gérard X..., Guy FLUCHERE et la CFDT ont comparu devant la Cour le 19 février 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a63
3 septembre 2001
3 septembre 2001
C'est en cet état de la procédure que Gérard X..., Guy Y... et la CFDT ont comparu devant la Cour le 19 février 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b381
25 mars 2008
25 mars 2008
les factures et Guy travaillé, - il manque une partie des postes hors gros oeuvre par Guy, - il n' a jamais occupé la maison de façon continue ni de façon privative et exclusive, mais seulement un jour
Source officielleCour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cf4
14 mai 1998
14 mai 1998
La Commission d'admission à l'aide sociale a, par décision du 13 février 1996, admis la demande formée par celui-ci en laissant les ressources du couple formé par Monsieur et Madame Roger X... au conjoint
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60325718c2e6448c790192ba
22 février 2018
22 février 2018
2016 au 5 juin 2017 - ordonner à la SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIN la délivrance des bulletins de paie conformes pour les mois de septembre 2016 à juin 2017 - condamner la SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab16
15 janvier 2008
15 janvier 2008
C / Guy X... Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd4
12 mars 2008
12 mars 2008
C/ Guy Y...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85d4b6577130f0bb53c6
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Par exploit du 19 février 2008 Michel X... a assigné Guy X... devant le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence qui, par jugement du 15 mars 2010, a: 'ordonné l'ouverture des opérations
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02345_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par un courrier du 18 octobre 2018, la SCI Les Guys a formé un recours gracieux contre cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b8
16 avril 2015
16 avril 2015
Guy X... au bénéfice de M. Didier Z... et Mme Michèle Y... ; - déclaré M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Guy, en ses conclusions oralement développées ; Z... Guy, Z... Nadia et D... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa6
13 septembre 2012
13 septembre 2012
CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE GUY FORGET C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE CHARTRES MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e48
4 février 2016
4 février 2016
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6- Chambre 12 ARRÊT DU 04 Février 2016 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/ 09396
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7a
10 janvier 2008
10 janvier 2008
SOLVY, Monsieur Guy A... et Madame Aline Z... épouse A... aux dépens. Par dernières conclusions déposées le 13 novembre 2007, la S.C.I.
Source officielle1re chambre 2e section
60362a01f3ea8c8cfd165330
8 décembre 2015
8 décembre 2015
, -condamner la société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT à leur verser une somme de 2.000€ chacune au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamner la société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d4
28 septembre 2016
28 septembre 2016
X..., de Me Alexandra X... et du cabinet Duel X... avant le 22 janvier 2016 ; - mémoire en réplique de Me Y... avant le 5 février 2016 ; - mémoire en réplique de Me Guy X..., de Me Alexandra X... et du
Source officiellePage 5 sur 12632