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415 résultats pour « GLASER Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

603303915e36eb7620ccb8eb

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

par la société Schöller Glaces et Desserts contre la société Glaces des Alpes'; - la recevabilité et le bien-fondé de la demande en intervention forcée de la société Glaces des Alpes'; - la condamnation

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7G-MT3U S.A.R.L. MLDS PATRIMOINE S.A.R.L. COFIPc/S.A

63d0d58381a7b805de12b49d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 25] Représentés par Me Julie JULES de la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Me CHEVREAU substituant Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93bac

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

assistée de Me Kévin ARNAUD, avocat au barreau de CHERBOURG, substituant Maître Stéphane BATAILLE PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur du Centre Hospitalier Spécialisé-Fondation Bon Sauveur La Glacerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8943a

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

PHILIPS FRANCE précédemment dénommée PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC et qui vient aux droits de la Société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a192759cdc6046d4753fa1f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

775 652 126 Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistées de Me Marie TAVANT, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69fd78e2cdc6046d4703b40a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

N° 775 652 126 Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistées de Me Marie TAVANT, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Philippe

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CA

4e chambre civile

642fb660cece1704f574769f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.

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CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c0228

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ [U] [X] épouse [T] Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles TOLLINCHI - Me Philippe DE GOLBERY

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CA

4e chambre civile

64eedca4bb2c32d969d3529f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Laurence SENDRA et lors de la mise à disposition :

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CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8addd

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

A compter du 02 mars 1988, il a été employé par la Société GLESER en qualité de chef d' équipe, travaillant sur le site de la Société ASCOMETAL.

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CA

1ere Chambre Section 2

6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

de constat, page 9), les 3 chaises en chêne époque 1900 canées (PV de constat, page 4, devant et à gauche de la table Psychée), le tabouret de piano velour rouge (PV de constat, page 9), les 2 glaces

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fd9c6eb870613be53e93928

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Le 7 septembre 2001, maître [Z] a fait assigner les sociétés Qualité Glace et Jiminy, ainsi que M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61633c147eadebb7307d1f20

Appel

15 novembre 2010

15 novembre 2010

La société MRM BV GLACE DE LA FERME expose qu'elle a pour activité la fabrication et la vente de machines à glaces et qu'elle vend également des produits, emballages et étiquettes sous la marque 'Glace

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CA

3e chambre sociale

6684eaeea0de54ff609f7e76

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SARL [8] a adressé à la [6] le 2 juin 2016 une déclaration d'accident de travail établie le 1er juin 2016 au profit de M.

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Pôle 5 - Chambre 6

6163a7a29e14e201140bd770

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

PELLERIN, avoué à la Cour assistée de Maître Caroline DUFFIN, avocat au barreau de PARIS, toque J010, plaidant pour la SELAS VALSAMIDIS-AMSALLEM-JONATH-FLAICHER ET ASSOCIES et substituant Maître Philippe

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Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90431

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

Laurent Y..., Mme Corinne Z... épouse Y..., Me Philippe A... mandataire liquidateur de Mr Laurent Y... et de Mme Corinne Z... épouse Y..., Mme Agnès B... épouse X..., COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE GLANE

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d57

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

RG N : 14/ 00678 AFFAIRE : Philippe X...

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CA

Chambre sociale

642fb622cece1704f57475a6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il est constant que la société Philips France a créé deux filiales TGI tubes devenue la société Marvell glass, le 31 octobre 2012, et la société Nordeon, le 27 décembre 2012, cette société étant cédée

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CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e479

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

L IGO DE LA LUNA Prise en la personne de son représentant légal en exercice Chemin de Ranucchetto 20167 MEZZAVIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la

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CA

2ème Chambre

6451fb8648616ed0f8cd50b2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

annuelle ; - des représentants légaux des pratiquants de sports de glace ayant moins de 16 ans et ayant acquitté leur cotisation annuelle; - des non pratiquants de sports de glace, mais qui acceptent

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