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14 994 résultats pour « Florence Faure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdcee4960051d58bc423f38

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

616318c3e0639f4f1a04a51b

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Dans ses dernières conclusions déposées le 7 juin 2011, il demande à la cour de : - faire droit à sa demande d'inscription de faux, - déclarer recevable et bien fondé le déféré, - constater que la signification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88933

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Florence A... épouse B... Hervé A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2d

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Sur le recours de Florence X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdedcdc6046d4789742b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

; Rechercher les causes et les circonstances de son décès ainsi que l'existence d'une éventuelle faute de l'établissement de santé ; Evaluer les préjudices subis par Mme [A] et ses ayants-droits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8971d

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Elle souligne par ailleurs, que Madame Florence X... a présenté un certain nombre de demandes qui sont en contradiction avec le protocole d'accord intervenu, ce qui l'a obligée à faire état de cette transaction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8971f

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Elle souligne par ailleurs, que Madame Florence X... a présenté un certain nombre de demandes qui sont en contradiction avec le protocole d'accord intervenu, ce qui l'a obligée à faire état de cette transaction

Source officielle
CA

Chambre 3-4

653b554b08c361831812f561

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[T] [V] et la SCI Les Terrasses de Florence ; Vu la déclaration d'appel de M. [T] [V] en date du 19 avril 2022 ; Vu les conclusions d'incident déposées et notifiées le 17 août 2023 par M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a9

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Florence CHIN C... épouse D...AH CHE a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01231_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Il doit le faire par un écrit dénué d'ambiguïté.

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CAA

6ème chambre

DCA_23VE02045_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au barreau de PARIS, toque : L0018 -,assisté de Me Johann LISSOWSKI de la SELEURL LISSOWSKI Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2067, Madame [O] [FB] [SH] épouse [Z], représentée par Me Florence

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CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85695

Appel

15 mai 2001

15 mai 2001

LOGIMO a fixé un objectif minimum de contrats à réaliser et, le 2 novembre 1998, Florence X... a été licenciée "pour insuffisance de résultat".

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

René H... et Mlle Florence I..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87707

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

/03106 Nature du recours : Appel APPELANTES : La Société AUCHAN FRANCE, SA 200, rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence

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CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec67

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Contestant les termes de la rupture, Melle Florence Y... saisit la juridiction prud'homale.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cff

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

Florence Y... Laurent A... B... juridictionnelle RG N : 02/01716 - Z... R R E C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92516

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Mme Florence Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc68

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Laurent X... et Florence Z... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu: Thibaut né le 8 mai 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88ca3

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

En outre, ces fautes engagent directement notre responsabilité dans le cadre du recours judiciaire et nous amène à faire des déclarations de sinistre auprès de notre assureur.

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