Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
63d3798cd1bc2605de4b4688
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle expose que les autres solutions envisagées n'auraient pas empêché le survol et que le fait de ne pas permettre à la flèche de la grue de survoler la parcelle voisine (en réduisant la flèche) rend
Source officielleChambre sociale
6163820996ce96677bf0fdcf
23 septembre 2010
23 septembre 2010
[I] a actionné la manette de la flèche et j'ai perdu l'équilibre et je me suis retrouvé au sol, M.
Source officielle1ère Chambre D
6031fb927f2f1533e7dd75e9
24 mai 2018
24 mai 2018
désordres tels que recensés dans le rapport d'expertise judiciaire du 21 septembre 2011 de Monsieur G... à savoir principalement : - fissurations en sol des nouveaux dallages; - inquiétant fléchissement
Source officielle20e chambre
63ca433d9066fd7c90fc292c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [I] [Y] AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Daria VERALLO-BORIVANT Me Cécile FLECHEUX
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb79fd
4 avril 2024
4 avril 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 23/00907 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me David AMANOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Cécile FLECHEUX,
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016852
22 octobre 2025
22 octobre 2025
l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [O] [F] Me Margaux TEISSERENC AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES Me FLECHEUX
Source officielleChambre civile 1-7
68fb977f11af6ba0065f3921
22 octobre 2025
22 octobre 2025
détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [H] [W] SELARL [7] AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES Me FLECHEUX
Source officielle1ère Chambre
6363686837e31b7f74444a6c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par conclusions d'incident déposées le 21 mars 2022, la SA COPLAND a saisi le magistrat chargé de la mise en état d'une demande d'expertise sur les causes de la flèche affectant la passerelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e24
13 février 2002
13 février 2002
. - route de Sablé- 72200 LA FLECHE Madame Hélène Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c8c
9 janvier 2002
9 janvier 2002
ZI DE VAUX LE PENIL 77025 MELUN CEDEX DEFENDERESSE non comparante non représentée 7°) ASSEDIC DE PARIS 15 Place de la Nation 75011 PARIS DEFENDERESSE représentée par Me DUCOTTET du Cabinet LAFARGE-FLECHEUX
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67ecc7cf8e074ba02f40a317
1 avril 2025
1 avril 2025
partage, ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 19/36744 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS le 28 Février 2023 Appelant : Monsieur [X] [L], représenté par Me Nicolas FLACHET
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94add
22 octobre 2020
22 octobre 2020
demandeurs, la SARL G... a mentionné que " Dans le cadre des travaux entrepris (. . .), nous nous sommes aperçus suite à la dépose du faux plafond existant que la charpente en fermette présentait une forte flèche
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ec9
18 décembre 2001
18 décembre 2001
INTIMES : Monsieur Gerard ABRIVARD Beauregard Route de Fougère 72200 LA FLECHE Monsieur Michel BODIN 7 rue de la Bourgéyère 72200 CROSMIERES Monsieur Joùl BOIS 14 rue de l'Aubinière 72200 LA FLECHE Monsieur
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a15
18 mai 2017
18 mai 2017
vide sanitaire, réalisé en béton banché, présentent des défauts d'alignement et/ou d'équerrage et d'aplomb, -la majorité des poutrelles sont affaissées en sous face du plancher hourdi et accuse des flèches
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e3c549ea05a7cd2da0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[T] par la chute de la flèche sont à rechercher dans le fait qu'il se trouvait sous la flèche au moment de sa chute.
Source officielleChambre sociale
6622097b9ce14200083899e9
18 avril 2024
18 avril 2024
[L] dans le courrier adressé au préfet sont particulièrement insuffisantes, étant observé qu'il était habilité avalancheur (lanceur de flèches à neige) et avait donc une bonne connaissance des flèches
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419cb2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[M] de ses demandes, - débouté la société La Flèche Bleue de sa demande in limine litis et de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile. M.
Source officielle14e Chambre
61631518e03efc4516bd2d96
27 mars 2012
27 mars 2012
CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [M] [O] SYNDICAT DES MEDECINS D'[Localité 4] ET REGION DRJSCS Grosse délivrée le : à : SCP LAFARGE FLECHEUX
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e45c25a97f0381f543b
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Juin 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/02059 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile FLECHEUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163de15e9a173d6d859cbe1
1 avril 2010
1 avril 2010
LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistée de Maître Pierre AUDOUIN, avocat plaidant pour la SCP MICHEL ET ASSOCIES, avocats au barreau de BOBIGNY, toque : PB172 SCP FLEISCHEL
Source officiellePage 5 sur 52