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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5404
12 novembre 2014
12 novembre 2014
[Adresse 2], à usage d'un 'commerce d'édition de médailles et toutes opérations de fabrication et de vente de médailles, d'orfèvrerie, joaillerie, bijouterie ou objets en matières précieuses ou de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e53
29 novembre 2001
29 novembre 2001
L' expertise n' a pu mettre en évidence que des pulsions homosexuelles anciennes s' exerçant sur des hommes adultes sans retrouver de fantasme pédophilique ou pédérastique.
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X
6253c8cebd3db21cbdd86528
24 janvier 2003
24 janvier 2003
l'encontre du jugement entrepris ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : La Sarl LA CERTOSA expose être titulaire depuis janvier 2000 des droits afférents à la marque Kathy Korvin, spécialisée dans la bijouterie fantaisie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c8ef20dc5b777c90993014
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [K] [E] [T] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Manuel Roland TCHEUMALIEU FANSI, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; bijouterie fantaisie
Source officielle10e Chambre
603355d880fbb106d76c042d
6 juillet 2017
6 juillet 2017
. *** EXPOSÉ DES FAITS ET PROCÉDURE Le 19 juin 2011, sur la commune des [Localité 1], lors d'une course dite 'fangassière', Mme [B] [U] a été
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a7
5 décembre 2011
5 décembre 2011
également à Pointe-à-Pitre une société " Karukera Collection Creole " ayant exactement le même objet que la Société " Black is Beautiful ", à savoir la vente en gros, demi gros, au détail des bijoux fantaisie
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6c9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
société La Vie Moins Chère, par acte du 24 novembre 1993, à compter du 27 novembre 1993 pour une durée de 9 années (soit jusqu'au 26 novembre 2022), aux fins d'exercice d'une activité de bijouterie fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il sera simplement rappelé que la société La Coque de Nacre a pour activité la vente en gros d'articles de bijouterie fantaisie.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdead54b119287ef0388407
26 juin 2018
26 juin 2018
A... parti à la retraite en charge de la mécanique et de la recherche-développement fils fantaisie, statut ETAM; il n'occupe pas les mêmes fonctions que celles assurées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f8
6 mai 2014
6 mai 2014
divers de 141 ¿ ; Que d'ailleurs, les exemples cités par Jean-Claude X... pour caractériser les dépenses " anormales ", portant sur un siège auto, achat d'électroménager, Devred (45 ¿), Bijoux de fantaisie
Source officielleChambre Sociale
68df5a2e21a269c1272039be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL Au Plaisir d'Offrir est une société spécialisée dans la vente de cadeaux, souvenirs, bijouteries, fantaisie et poterie et elle relève de la convention collective nationale
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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24 avril 2023
24 avril 2023
[F] [W] exerçait une activité de commerce de vente de bijoux fantaisie et d'accessoires à [Localité 3].
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22b5e2fbe7c9004351b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[G] a formé le 30 septembre 2021 un appel tendant à la nullité du jugement, pour avoir été condamné en son nom personnel alors qu'il exerçait sous la forme de la SARL Fantasy Tatoo, désignant en qualité
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001681d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
centrale ([lia] pour la marque antérieure et [siss] pour la demande de marque), qu'intellectuellement, la marque antérieure évoque le prénom féminin [T] alors que le signe contesté est une création de fantaisie
Source officielle11e Chambre A
6036fe24b1afc19919fe3272
30 juin 2015
30 juin 2015
d'art et produits dérivés, que sur une des devantures figure l'enseigne « GALERIE MOTUS ART PICKING » , qu'à l'intérieur du local sont exposés et mis en vente des vêtements, des chaussures, des bijoux fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e6
16 juin 2000
16 juin 2000
intérêts des familles et des enfants; qu'il suffit d'en énumérer quelques titres pour s'en convaincre: "avalanche de sperme", "suprêmes salopes" "éclatement anal", "adolescentes excitées", "amateurs de fantasmes
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f1
22 janvier 2001
22 janvier 2001
des deux modèles de faisselle déposés par la Sté TRIBALLAT aurait une finalité utilitaire, les modèles en question n'apparaissant pas dès lors comme obéissant à des objectifs esthétiques, ou de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a65
29 septembre 2003
29 septembre 2003
émanent soit de leur propre famille soit d'amis très proches et sont donc dépourvus de toute valeur probante, - la présence d'une cloche au cou de la vache dominante ne relève pas d'une simple fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86db2
24 février 2004
24 février 2004
double demande de répétition et paiement au Tribunal de Grande Instance, qui était donc fondé à trancher la question, contrairement à ce qu'affirme l'appelante quand elle taxe le premier juge de "fantaisie
Source officiellePage 5 sur 15