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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

668f76d29b65e642c58785b4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Non représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

68ef2db58a85971c3ac1ffd4

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Yann BOUGENAUX de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de Lyon Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f6025a1c1a56b8e1651f75

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

TERRE DU SUD, RCS de [Localité 1] sous le n°913 341 491, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Rreprésentée par Me Fanny ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94ff8

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 17 JUIN 2021, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANSet Madame Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94858

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947b7

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6969e4d9cdc6046d477d9f42

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

à la cour : Ordonnance rendue le 24 Mars 2025 par le Président du TJ de [Localité 10] N° RG : 24/00727 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94928

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Ayant pour avocat postulant, Me François TARDIVON, membre de la SCPA TARDIVON, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Ghislaine BETTON, membre de la SCP BETTON & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68e5eff3940fdbe4ba0776b5

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la cour : Jugement rendu le 07 Février 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 2024F00330 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e4

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité Madame Nathalie MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c07

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

67932fe79097fd849ae8ac42

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la Cour : jugement rendu le 04 Avril 2024 par le Tribunal Judiciaire de PARIS - RG n° 23/00009 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Fanny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7729

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

- signé par Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre et par Joanna FABBY, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE': M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112a4d9076bf079c22bd

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee364ac6088318da11c6

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

[F], sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens des parties. Sur les demandes indemnitaires M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949dd

Appel

20 août 2020

20 août 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263994081d302277d8e8c92

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263995281d302277d8e8cae

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

délibéré de la cour, composée de  : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c1413a8b69b32bf252

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b3

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/07/2024

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Ventes et cessions

SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE

SIREN 902033810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/10/2021

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Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

29/06/2016

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Créations

57 FACETTES, BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/04/2016

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