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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y
6253cc49bd3db21cbdd8fb00
19 septembre 2012
19 septembre 2012
l'Ordre des Avocats autorisé à agir en justice par délibération du Conseil de l'Ordre en date du 30 juillet 2012- domicilié en cette qualité 1 rue de Cursol-33000 BORDEAUX, assisté de Maître Philippe DUPRAT
Source officielle3e chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SCI DES DOMAINES DUPRAY prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social S.C.I. SCI DES IFS ayant pour gérant Monsieur [D] [W] S.C.I.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01032_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Duppré, pour M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c93
26 avril 2023
26 avril 2023
D'ILE DE FRANCE-EST prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité [Adresse 4] Représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées, D'AUTRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68ef2c15796eb4b748562825
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par Me Marc MONTAGNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 202 INTIMÉE : S.A.R.L. 01 CONSEILS ET SERVICES INFORMATIQUES, demeurant [Adresse 1] / FRANCE, représentée par Me Carole VILLATA DUPRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5b03029105dbedc1e4
7 juillet 2023
7 juillet 2023
STEF TRANSPORT LYON EST [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Thierry DUPRE, avocat au barreau de LYON S.A.S.U.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6440d853e704a005d1ed71e5
19 avril 2023
19 avril 2023
[P] [V] [M] né le 30 Octobre 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 17 Avril 2023 à
Source officielleChambre Etrangers/HSC
630862575d4f3fc56380b11a
24 août 2022
24 août 2022
[T] SE DISANT [V] [C] né le 08 Décembre 1998 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 22 Août 2022 à 18H41
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66a48d82d2924ce9e15569b0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[C] [V] [Y] né le 21 Avril 1972 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 23 Juillet 2024 à 18
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f0
22 octobre 2007
22 octobre 2007
de la vente intervenue le 23 / 10 / 02 entre eux et la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Garonne-Périgord dite SOGAP portant sur un ensemble immobilier situé à SAINT JEAN DE DURAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3e
26 juin 2007
26 juin 2007
DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur PUECHMAILLE, Conseillers : Madame PENOT, Monsieur LAVIGERIE, Ainsi que Mlle Céline PIERRON, Mlle Aline DUPRAT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91af1b63d827c909cad28
6 janvier 2023
6 janvier 2023
INTIMEES Madame [V] [X] [Adresse 2] [Localité 6] comparante en personne Association [5] [Adresse 1] [Localité 6] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Carole VILLATA DUPRE
Source officielle1ère chambre civile B
6718949ad8ceca1cd7019082
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice la SAS REGIE THIEBAUD dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thierry DUPRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL EURE K PROPRETE SERVICESc/SELARL MANDON
615e0c84c25a97f0381f4a93
18 décembre 2014
18 décembre 2014
SARL EURE K PROPRETE SERVICES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : B 4 93. 290 .944 représentée par Me Philippe DUPRAT
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43dd
11 avril 2024
11 avril 2024
11 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état d'Avignon en date du 05 septembre 2023, n°21/01123 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d49352
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état de Nîmes en date du 23 novembre 2023, N°22/00324 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle1re Chambre B
6162ec346c9bddc825847694
26 juillet 2012
26 juillet 2012
B ARRÊT DE CONFIRMATION DU 26 JUILLET 2012 FG N° 2012/478 Rôle N° 11/18272 [P] [J] C/ ETAT FRANCAIS Grosse délivrée le : à : SCP JONATHAN-DUPLAA
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876e
11 mai 2006
11 mai 2006
DUPRAY a été entendu en son rapport sur le procès instruit contre : X...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-ML45 S.C.E.A. CHATEAU LE COUVENTc/S.C
6312ef332e6a8e4f13ca632c
29 août 2022
29 août 2022
société holding Divin ; que par ordonnance du juge commissaire du redressement judiciaire de ladite SCEA en date du 1er avril 2022, l'autorisation de vendre a été donnée pour au profit de la SCE Fourcas Dupre
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4a
9 juin 2008
9 juin 2008
DÉFENDEUR A LA CONTESTATION : SCP MARBOT 4 place Albert 1er BP 406 64004 PAU comparante en la personne de Maître CREPIN de la SCP MARBOT avoués à la Cour SCP LONGIN 8 rue Duplàa
Source officiellePage 5 sur 32