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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
644cb4d356c9f0d0f8b6f095
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielleChambre 4-8
63c10508bf9fd47c90a1356c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le certificat médical initial joint, daté du 8 mars 2016, fait état d'un traumatisme électrique à l'oreille gauche.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03395_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il appartient à l'autorité administrative affectataire de dépendances du domaine public de gérer celles-ci tant dans l'intérêt du domaine et de son affectation que dans l'intérêt général.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031d816cfd2a5ac236ef401
21 juin 2018
21 juin 2018
F..., avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Mélody Z..., avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Dominique DUBOIS, Président, Mme Magali H...,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fbd
25 mars 2002
25 mars 2002
- aux termes des observations consignées sur le constat, Monsieur X... explique " je virais à gauche, clignotant mis, le véhicule B ( le car) a dépassé et accroché le coté gauche" et Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f5a
13 mars 2018
13 mars 2018
EXTÉRIEUR Mur pignon gauche : Depuis l'extérieur, sur le mur pignon de la résidence donnant place des Vendéens, je constate au-dessus de la porte du garage, la présence d'une fenêtre en partie gauche
Source officielleChambre des Terres
67a451c990855429d8f67446
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle soutenait que celle-ci aurait frauduleusement bénéficié d'une concession du Pays lui permettant de privatiser le domaine public en empêchant tout accès par les riverains à la plage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bd1217cad6c0164901
25 juin 2014
25 juin 2014
CAHEN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : R109 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87982
23 novembre 2005
23 novembre 2005
d'AGEN, tenue en Chambre du Conseil lors des débats du 09 NOVEMBRE 2005 : Monsieur Jean Louis BRIGNOL, Président de la Chambre de l'instruction Monsieur Françis TCHERKEZ, Conseiller Madame Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90509
2 avril 2013
2 avril 2013
Le certificat médical initial établi par le Dr Alexandre Y..., chirurgien orthopédique, le 10 mai 2007 décrit une " rupture partielle tendon quadricipital genou gauche. " et prescrit un arrêt de travail
Source officielleChambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
27 avril 2023
Séquelles non indemnisables de contusions du rachis dorsal et du genou gauche.'
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162bb4ef32b7c38854c30da
12 octobre 2012
12 octobre 2012
- signé par Monsieur Dominique COUJARD, président de chambre, et par Monsieur Truc Lam NGUYEN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf1020b6b43000800d7cc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[G] a ressenti une vive douleur au coude gauche en tirant une poubelle pleine sur un sol en pente et instable et souffrait antérieurement d'un syndrome du canal carpien de la main gauche pour lequel il
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b55
30 novembre 2015
30 novembre 2015
représenté par Me Dominique EYSSARTIER, avocat au barreau de CORREZE CPAM DE LA CORREZE dont le siège est 6 Rue SOUHAM-19000 TULLE représentée par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de CORREZE
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f247cdc6046d47664f96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au final madame [C] rapporte des éléments suffisants pour établir que le rhizarthrose gauche dont elle souffre, est bien en lien direct et essentiel avec son activité professionnelle.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22eb815c30a4df70b98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le siège et la nature des lésions sont décrits comme suit : « genou gauche douleurs ».
Source officielle2ème Chambre
5fdd228973fa3b8ba26d21a6
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Mme Dominique Z... et Mr A...
Source officielleChambre Sécurité sociale
692ac832afcd9ba2a7398718
27 novembre 2025
27 novembre 2025
+ douleur trapèze gauche».
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94059
15 juin 2018
15 juin 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleChambre Sociale
6961f459cdc6046d47d10d78
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Localité 9] [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique
Source officiellePage 5 sur 96