Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre B
61630e59da3e3d306603682c
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Monsieur [O] [L] [R] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 8] (GABON) de nationalité Française, demeurant [Adresse 13] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Rose-Marie
Source officielleChambre civile
62f34a1b82b27805d4d3c096
26 juillet 2022
26 juillet 2022
également fait enregistrer le 28 décembre 2012 sous le numéro 2012 5779, un modèle avec le nom de [Localité 3], la reproduction de trois dessins de [Localité 3] concernée en couleur bleue violet et rose
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319866e51eeae4f1309cff6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffières : Lors des débats : Nathalie CAILHETON Lors de la mise à disposition : Charlotte ROSA
Source officielleChambre Prud'homale
69739c15cdc6046d4770070c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Marlène PHAM
Source officielle3ème chambre A
63c2568a0bfda47c90075ff2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
établissement principal [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Nathalie ROSE
Source officielleChambre Prud'homale
66878cac05d6f7f678d48f5e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39b9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FÉDÉRATION CFDT BANQUES ET ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 12] non comparante, non représentée LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L'UES MATMUT [Adresse 1] [Localité 13] représenté par Me Michel ROSE
Source officielle1ère chambre civile A
603390fa826bcd43c6faac6b
18 mai 2017
18 mai 2017
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 18 Mai 2017 APPELANTE : SASU MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Maître Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935bb
13 septembre 2016
13 septembre 2016
rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER
Source officielle4e chambre 2e section
64379e789477fe04f5cc6875
11 avril 2023
11 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Président
Source officielleChambre Prud'homale
6631db18a91469000847a90e
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6631db19a91469000847a916
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6631db19a91469000847a91a
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6631db1aa91469000847a91e
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6631db1aa91469000847a920
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielle1ère chambre civile A
69eafd9dcdc6046d4757701c
23 avril 2026
23 avril 2026
HOPITAL PRIVE [Etablissement 1] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON,avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant la SCP JAKUBOWICZ
Source officielleChambre Prud'homale
6628a172b2cb67000826a4ad
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6628a172b2cb67000826a4af
18 avril 2024
18 avril 2024
le 18 Avril 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6631db17a91469000847a900
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officielleChambre Prud'homale
6631db18a91469000847a902
18 avril 2024
18 avril 2024
22 Février 2024 à 9 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose
Source officiellePage 5 sur 6